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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
6079434e9ba5988459c41ec0
23 juin 1976
23 juin 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, LE CAMION SEMI-REMORQUE DES ETABLISSEMENTS BOREL, CONDUIT PAR BOUTON, SE RAVITAILLAIT EN CARBURANT A UNE STATION-SERVICE
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6b28
10 novembre 1992
10 novembre 1992
Rémy G..., demeurant Le Zola, bâtiment D2, chemin Borel, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1992, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210713
3 octobre 2019
3 octobre 2019
fait valoir que les sociétés MMA Iard Assurances Mutuelles et MMA Iard, venant aux droits de la SA Covea Fleet, ne s'expliquent pas sur le devenir du tracteur qui a été récupéré par la SA Henaux Bal Boyelles
Source officielleciv2
60794c569ba5988459c454d3
23 octobre 1991
23 octobre 1991
. ; que la SCP d'avoués Manhès et de Fourcroy qui avait occupé pour les parties condamnées, contestant l'état de frais établi par la SCP Borel et Calas (la SCP), avoué de la Caisse, en a requis la taxe
Source officielleciv3
613720d4cd580146773eebaa
23 mars 1988
23 mars 1988
S.A. 5281 Am Boxtel (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Alice C... dit CABARET DE LA HOUSSAYE, veuve Clovis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110878
24 novembre 2021
24 novembre 2021
visa expresse de l'article L. 141-1 du code rural, désignant à son tour l'objet de la vente comme comprenant, outre une maison d'habitation, un bâtiment d'exploitation, un autre bâtiment comprenant boxes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100849
2 juillet 2014
2 juillet 2014
société NANCY CHEVAL à la société TRANS VANS LIBERTE constituait un vice caché dont les consorts X..., acquéreurs finals, pouvaient se prévaloir, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si les boxes
Source officiellesoc
6079b1849ba5988459c526b0
20 février 1997
20 février 1997
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que les époux X..., salariés de la société Sofitel Jacques Borel, reprise par la société Accor, ont travaillé de septembre 1977 à février 1982
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff04
18 février 1981
18 février 1981
CETTE REPARTITION; ATTENDU QU'APRES AVOIR ANNULE LE PROTOCOLE PREELECTORAL CONCLU LE 24 AVRIL 1980, POUR LES PROCHAINES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ANONYME JACQUES BOREL
Source officielleciv2
60794c769ba5988459c45789
3 juillet 1991
3 juillet 1991
X... à botteler de la paille dans un champ, a été blessé par la remise en marche accidentelle du moteur d'une presse à paille attelée au tracteur de M. X... ; que M.
Source officiellesoc
613720eccd580146773ef86a
16 février 1989
16 février 1989
Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Paul X..., demeurant à Ugine (Savoie), villa 112, Les Fontaines ; 2°) Monsieur Jean-Marc Y..., demeurant à Albertville (Savoie), 8, place Antoine Borrel
Source officielleciv1
61372330cd580146774069b8
19 janvier 1999
19 janvier 1999
cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 (RG 96/00695) par la cour d'appel de Lyon (1ère et 2ème chambres), au profit : 1 / du Conseil de l'Ordre des Avocats au barreau de Lyon, sis 42, rue de Bonnel
Source officielleciv1
61372331cd58014677406a83
19 janvier 1999
19 janvier 1999
d'un arrêt rendu le 2 décembre 1996 (RG 96/02846) par la cour d'appel de Lyon (1ère et 2ème chambres réunies), au profit : 1 / du Conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Lyon, sis 42, rue de Bonnel
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d284
20 mars 2001
20 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement foncier agricole Haras du Boele, dont le siège est Clos la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300231
17 février 2015
17 février 2015
X...et Y...un bail commercial portant sur un terrain avec un bâtiment élevé sur terre-plein d'un rez-de-chaussée divisé en divers boxes pour chevaux, grenier au-dessus sur la totalité, hangar indépendant
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c507b0
4 juillet 1983
4 juillet 1983
CONSENTI PAR LES COMPAGNIES MARITIMES ET DU TARIF DE DEUXIEME CLASSE DE LA SNCF ENTRE MARSEILLE ET LA SAVOIE, ET CE POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 1973 AU 31 DECEMBRE 1977 ; ATTENDU QUE LA SOCIETE BOZEL-ELECTRO-METALLURGIE
Source officiellesoc
613720dfcd580146773ef180
16 février 1989
16 février 1989
Jean-Marc, demeurant à Albertville (Savoie), 8 place Antoine Borrel, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 janvier 1989, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310545
23 novembre 2022
23 novembre 2022
[M] [Y] reprochent à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la parcelle cadastrée C [Cadastre 2], située à Villemartin, commune de Bozel, n'est grevée d'aucune servitude et de les avoir déboutés de leurs demandes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210347
17 juin 2021
17 juin 2021
, derrière un portail en train de crier : "y a le feu", nous sommes allés à sa rencontre et avons constaté la présence d'un départ de feu au niveau du ou des boxes, le ou les plus éloignés
Source officielleciv3
60794ba39ba5988459c438b7
18 mars 1987
18 mars 1987
Conception et de Coordination du Bâtiment (BCCB) a été, avec les autres locateurs d'ouvrage, assignée en responsabilité en raison de la défectuosité de ce système d'évacuation et des désordres affectant les boxes
Source officiellePage 8 sur 19