Jacques X..., demeurant "Saint Benoît", 82200 Moissac, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

... pour le compte de son mandant, le Crédit immobilier de France-Ouest au prix principal de 40 000 € ; AUX MOTIFS QUE, lecture préalablement donnée de la désignation de l'immeuble à vendre et des dires

Emmanuel A..., demeurant Square Benoît Frachon à Equeurdreville (Manche), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Benoît DDD..., domicilié [...], 62°/ M. Thierry EEE..., domicilié [...], 63°/ M. Ludovic FFF..., domicilié [...], 64°/ M. Abderrahman GGG..., domicilié [...], 65°/ M.

en son article 2-3 que « l'équipe de direction est responsable des liaisons à établir entre les différentes personnes qui ont la charge des résidents », - pièce 6 : le cahier de transmission Saint-Benoît

des notes de frais de 2015 remises en juillet 2016 ne figurait pas dans la requête initiale devant le conseil de prud'hommes de sorte qu'elle était nécessairement irrecevable ; qu'en retenant, pour dire

Mme [F] fait état de revenus modestes, y compris les revenus fonciers, soit 26 807 euros par an, c'est-à-dire 2 231 euros par mois. Elle rembourse plusieurs crédits.

général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Boullez, avocat de la Banque de l'Union Maritime et Financière, de Me Choucroy, avocat de Mme Benoit

pourvoi formé par Mme Denise X..., demeurant à Doué la Fontaine (Maine-et-Loire), Moulin de la Casse, ..., agissant tant en son nom personnel qu'en tant que représentant légal de son fils mineur Jean-Benoit-Sylvestre

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Arna du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Masson-Benoît-Tronquit-Goirand

Benoît Holleaux, président, Mme Liliane Le Merlus, conseillère, et Mme Isabelle Charpentier, conseillère, ce dont il résulte que l'affaire a été débattue devant un seul magistrat, chargé du rapport, qui

de nature disciplinaire ; que, contestant le bien-fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes à ce titre ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de dire

Benoît N..., demeurant 81570 Frejeville, 97°/ de M. Philippe Q..., demeurant ..., 98°/ de M. Y... de Sousa, demeurant ..., 99°/ de M. Thierry XY..., demeurant ..., 100°/ de M.

Benoît A..., géomètre expert, s'est procuré auprès de l'étude notariale de Me S... une copie d'un croquis accompagnant l'acte de division de 1934, qui porte l'indication, au niveau du début du passage,

Benoît Y..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 14 février 1996 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, au profit :

Benoît F...            , domicilié [...]                                 , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                                , défendeurs à la cassation ; La

de cannabis et qu'il a été mis en cause, à plusieurs reprises dans des termes parfaitement concordants pour des activités de revente de résine de cannabis sur le marché rémois par le truchement de Benoît

Benoît, - B...