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494 résultats pour « Antoine ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725afcd5801467741fc2a

Cassation

8 janvier 1998

8 janvier 1998

Antoine, - B... Marc, - D...

Source officielle

Page 8 sur 25

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CC

civ3

61372102cd580146773f03f5

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PAS-DE-CALAIS, dont le siège est à Saint-Omer (Pas-de-Calais), ..., agissant poursuites et diligences de Monsieur Antoine

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055e3

Cassation

15 juillet 1998

15 juillet 1998

Roger Y..., 2°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613722aacd580146773ffd2a

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Roger X..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd58014677401879

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Roger B..., demeurant ..., 11°/ de M. X... Bah, demeurant ..., 12°/ de M. Marcel D..., demeurant ..., 13°/ de M. Gérard E..., demeurant ..., 14°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eec

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Antonio, - I... Philippe, - C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300012

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Michèle X..., domiciliée [...]                            , prise en qualité d'administrateur provisoire de la société Saint-Antoine

Source officielle
CC

soc

613722a1cd580146773ff5ad

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Antoine Z..., 14°/ de M. Gérard K..., 15°/ de Mme Catherine B..., 16°/ de M. Louis D..., 17°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372294cd580146773febb9

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Antoine X..., demeurant ..., en son nom personnel et en tant que président-directeur général des sociétés suivantes : 1 / la société Ovax, société anonyme, 2 / la société Diatech, société anonyme

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f003a

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur LUIGI A..., demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance l'Ile-Rousse

Source officielle
CC

civ1

613722b0cd580146774002cb

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant chez Mme veuve Antoine Y..., ..., en cassation

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423cb8

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2002, qui, pour infractions au Code de l'environnement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00784

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Roger X... a fait assigner M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Antoine XO..., demeurant ... (12e) (Bouches-du-Rhône), 88/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613721a3cd580146773f5794

Cassation

27 mars 1992

27 mars 1992

Antoine Dominique G..., demeurant 3, square A. Rodin à Roissy (Seine-et-Marne), 12°) M. Stéphane G..., demeurant 3, square A.

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203d8

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 septembre 1998, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route

Source officielle
CC

comm

613721a1cd580146773f5681

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Antoine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372293cd580146773feade

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c3d

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Roger X..., demeurant ... à Maisons-Laffite (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit du crédit lyonnais, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd58014677401919

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Jean-Auguste, Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle