Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721e9cd580146773f8ac1
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Léandre Z..., demeurant à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), ..., 2 ) de Mme Itha A... épouse Z..., demeurant à Saint-Fargeau (Seine-et-Marne), ..., 3 ) de la SCP Robert Fay, Antoine Fay et Christian
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1ba
25 mai 1992
25 mai 1992
DES IMPOTS, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1991, qui, dans les poursuites par elle exercées, a prononcé la relaxe partielle d'Antoine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90350
28 mars 2024
28 mars 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Compagnie des 2l, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300677
20 mai 2014
20 mai 2014
résultant s'analysaient pour la copropriété en des charges générales devant faire l'objet d'une approbation par l'assemblée générale des copropriétaires et que les approbations des comptes résultant des procès-verbaux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301468
11 décembre 2013
11 décembre 2013
déterminer les charges exigibles ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X..., ès qualités d'administrateur provisoire de la SCI Saint Antoine
Source officiellesoc
6079b0b29ba5988459c4f768
15 novembre 1978
15 novembre 1978
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-6, L. 122-8, L. 122-14-3, L. 122-14-6 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'ANTOINE, OUVRIER AU SERVICE DE COMMEAU, FRIGORISTE, LICENCIE
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c13f
27 novembre 1984
27 novembre 1984
ANTOINE, - Y... JEAN, - Z... PAUL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE (5E CHAMBRE) EN DATE DU 7 JUILLET 1983, QUI A CONDAMNE PIERRE DESIRE X...
Source officielleciv2
ésité de ses pourvois en tant que dirigéc/M. Y
6137244acd580146774144ac
21 avril 2005
21 avril 2005
Antoine X... de ce qu'il s'est désité de ses pourvois en tant que dirigé contre M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200009
8 janvier 2015
8 janvier 2015
La signification à eu lieu à domicile, l'huissier ayant mentionné dans le procès-verbal de signification " le nom du destinataire sur la boîte aux lettres ".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110519
12 juillet 2017
12 juillet 2017
A... car elle se rendait chaque année en Guadeloupe au Raizet, en tout cas jusqu'à sa majorité (1985), occasion de retrouver son père ; Antoine G...
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9b9
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 1989, qui a déclaré non avenue l'opposition par lui formée contre l'arrêt de ladite Cour en date
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d99c
1 mars 1995
1 mars 1995
Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 28 avril 1994, qui, pour une contravention au Code de la route, l'a condamné à une amende de 1 800 francs ; Vu le mémoire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210398
23 juin 2016
23 juin 2016
V..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Saint-Antoine, dont le siège est [...] , représenté par son syndic la société SARL Drago, dont le siège est [...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101133
9 décembre 2010
9 décembre 2010
X... un prêt d'un montant de 496 983 euros au TEG de 8,449 % destiné à financer l'acquisition de biens immobiliers et assorti d'une garantie souscrite auprès de la société Interfimo ; qu'ayant remboursé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200164
5 février 2015
5 février 2015
Antoine Jean François Z...et Jean Florent Y...ont été entendus dans le cadre de l'enquête de police.
Source officiellecr
61372676cd58014677425c27
4 mai 2006
4 mai 2006
LA REPUBLIQUE DU CONGO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 10 janvier 2006, qui, dans l'information suivie contre Antoine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00156
26 mars 2025
26 mars 2025
Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 12 juillet 2023), le 8 juillet 2010, la Caisse de crédit mutuel Saint Antoine (la banque) a consenti à la société civile Altundag (la société) un prêt immobilier. 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100690
12 juin 2014
12 juin 2014
X... et de Mme Y... a été prononcé le 24 juin 2004, que le notaire désigné pour procéder à la liquidation de leur régime de séparation de biens a dressé un procès-verbal de carence auquel est annexé un
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41e08
2 mars 1976
2 mars 1976
ET QUE, MEME APRES LA CONSTITUTION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, DANS LAQUELLE LE PROPRIETAIRE DU TERRAIN ET L'ARCHITECTE N'AVAIENT ENGAGE QUE LEURS PROCHES, ANTOINE Y...
Source officielleciv2
60794d489ba5988459c486fd
21 avril 2005
21 avril 2005
Antoine X... a interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officiellePage 8 sur 51