CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 826 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00619

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 novembre 2021), Mme [G] a été engagée en qualité de chef de projet senior le 12 octobre 1992 par la Société nouvelle de l'hôtel Plaza (la société).

Source officielle

Page 7 sur 1042

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00518

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

-qui exerçait les fonctions de chef de projet- dans l'établissement du plan du projet "variante" et dans l'envoi de télécopies confidentielles à des personnes qui n'en étaient pas destinataires n'auraient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00054

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

de projet technique à [Localité 2], un poste de chef de projet à [Localité 3], un poste de chef de projet technique à [Localité 4], un poste de chef de projet habitat à [Localité 5], un poste de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01881

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

de projet et d'exploitation en aquaculture avait assuré, dès le premier jour, des fonctions de « chef de projet et d'exploitation » ; qu'elle a encore relevé que la salariée avait remplacé M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01775

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

La chose importante est de résoudre le problème maintenant, non pas de changer le chef de projet, ce qui, à cette phase, ne serait pas opportun pour le projet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10333

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

de projet (dès qu'il y a modification d'un tarif, le chef de projet doit recevoir les éléments pour refaire un P&L — profits and losts document gains et coûts) ; Attendu que lors de l'entretien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01634

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

X..., engagé en 1969 par l'office départemental d'HLM des Ardennes aux droits duquel se trouve la société Habitat 08 (la société), devenu directeur de patrimoine, a été nommé aux fonctions de chef de projet

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfd0

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

civile ; Attendu que Mme Y..., entrée au service de la société Nixdorf Computer le 17 janvier 1972 en qualité d'analyste, a accédé, après avoir fait l'objet de différentes promotions, aux fonctions de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00340

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

X... a été placé sur des missions de chef de projet ou d'ingénieur système. En soutenant que M.

Source officielle
CC

soc

61372406cd580146774114ab

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

X... a été engagé en 1969 par la société Orfèvrerie Christofle au sein de laquelle il occupait en dernier lieu un emploi de chef de projet informatique ; que le département informatique de la société ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00569

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

X..., engagé en février 1998 par la société Global One, aux droits de laquelle se trouve la société Equant France (la société), en qualité de chef de projet senior, position cadre, ayant exercé plusieurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00866

Cassation

7 octobre 2014

7 octobre 2014

de projet visé dans le rapport Megafor fait nécessairement référence à cette société, l'éditeur d'un logiciel confiant toujours le développement de celui-ci à un chef de projet » ; qu'en se déterminant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00095

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Je trouve cela assez surprenant, et la première question qui me vient à l'esprit est de savoir si je suis toujours chef de projet ? Et si oui, pourquoi j'ai été évincé de ces échanges ?". M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00850

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

S... a été engagé le 3 juillet 1990 par la société Aérospatiale devenue EADS puis Airbus Group (la société), en qualité de chef de projet organisation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00409

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

J... indique qu'il était le référent multimédia et à ce titre collectait chaque mois les factures des free-lance et les comparait avec les tableaux de productions fournis par les chefs de projets multimédia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01801

Cassation

29 octobre 2008

29 octobre 2008

X..., promu depuis au poste de chef de projet, a été transféré à cette nouvelle société le 16 juin 1998 ; qu'il a été licencié pour faute grave le 5 septembre 2004 ; que, contestant ce licenciement, le

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740ab10

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

X..., assurant les fonctions de chef de projet, avait donné sa démission par lettre recommandée avec accusé de réception du 4 décembre 1995, reçue par l'employeur le 19 décembre ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02036

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

X... était chef de projet, intégré dans une équipe, mais ne faisait pas partie des cadres commerciaux, ni même des chefs de département et ne fixait ni la politique ni les opérations de la société de telle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200453

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] fait valoir qu'il est ingénieur diplômé de l'[Etablissement 1], titulaire d'un master en infrastructure de transports, qu'il dispose d'une expérience professionnelle conséquente de chef de projets

Source officielle
CC

soc

61372479cd58014677415cfc

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

borne à affirmer péremptoirement qu' " il apparaît que cette proposition n'est que la conséquence de l'insuffisance professionnelle qui a été reprochée au salarié pour le décharger de ses fonctions de chef

Source officielle