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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372229cd580146773fab94

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

travail qui lui avait porté plusieurs coups de couteau lui perforant le poumon et qu'il n'était pas établi qu'il aurait manifesté l'intention de venir armé dans l'entreprise et aurait cherché à se venger

Source officielle

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CC

civ2

6137241bcd580146774125ae

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle) ; que le troisième texte visé a procédé, au sein de l'article 2 (Actes de chirurgie) de la section 2 (Artères et veines

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273f1

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

maîtresses, mais niait avoir abusé, de quelque manière que ce soit, Lucie ; selon lui, cette histoire était montée de toutes pièces par la jeune fille, qui n'acceptait pas le divorce de ses parents, pour se venger

Source officielle
CC

civ3

607940f59ba5988459c3fc85

Cassation

8 juillet 1971

8 juillet 1971

EU LE SOUCI DE CONTROLER, A LA FAVEUR DU FORAGE, SI LE ROCHER ETAIT SAIN ET NE COMPORTAIT PAS DE POCHE ARGILEUSE ; QUE, S'IL AVAIT ETE ATTENTIF ET VIGILANT IL AURAIT PU CONSTATER LA PRESENCE DE VEINES

Source officielle
CC

civ2

6137267ccd58014677425eed

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

nomenclature des actes médicaux de radiologie vasculaire et d'imagerie interventionnelle) ; que l'arrêté du 29 janvier 1998 a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101118

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

, à aspirer un peu pour s'assurer que l'aiguille est bien dans la veine, ce qui permet à du sang de remonter dans la seringue, sang qui se mélange au produit et peut demeurer dans la seringue utilisée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100760

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Y..., chirurgien vasculaire, au lieu d'effectuer un "stripping" de la veine saphène externe, a opéré l'intéressée de la veine saphène interne ; que la cour d'appel, prenant acte de ce que n'étaient pas

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4ea25

Cassation

10 juillet 1968

10 juillet 1968

BLESSE CELUI-CI A COUPS DE POING; "ALORS QU'IL EST CONSTATE EN FAIT QUE PELLETIER ET MASSART SONT TOUS DEUX EMPLOYES EN QUALITE DE GAREURS PAR LA SOCIETE DEMANDERESSE ET QUE PELLETIER A VOULU SE VENGER

Source officielle
CC

civ1

613720fecd580146773f015f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987, par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section B), au profit : 1°/ de Monsieur André Z..., demeurant à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 2°/ de Monsieur Veng

Source officielle
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cr

61372532cd5801467741bc83

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

application des dispositions de l'article 26 du décret du 22 janvier 1919, a révélé en ce qui concerne le buffet effectivement livré que les éléments étaient disparates et différents tant par le grain et les veines

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

retrouvées limitant la possibilité d'imputer chacune des blessures à une arme précise et à un tireur déterminé ; mais qu'il résulte de ces éléments que les trois ont agi en coaction dans une volonté de se venger

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427326

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

vieillissement cellulaire ; il participe à une meilleure solidité des os ; il permet aux articulations de conserver leur souplesse ; il diminue les douleurs articulaires ; il tonifie la paroi des veines

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cr

61372649cd58014677424645

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

n'avait aucune connaissance de l'activité d'élagage et que c'était lui-même qui dirigeait les équipes et prenait les décisions sur les chantiers ; qu'il estime que la partie civile a décidé de se venger

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civ1

613720e2cd580146773ef323

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Jacques ; 3°) Madame E... épouse X..., demeurant ensemble à Veigne (Indre-et-Loire), rue Sardelle ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de

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civ1

613720eecd580146773ef974

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Z..., docteur en médecine ; qu'au cours d'une perfusion réalisée par une infirmière de la clinique, l'aiguille est sortie de la veine et les produits à injecter ont pénétré dans les tissus, ce qui a entraîné

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10480

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

dans l'employabilité en lui faisant bénéficier d'une formation financée par l'OETH » Madame [Y] produit aux débats les arrêts de travail et les divers avis faisant état de ses problèmes veino

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200912

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

d'émettre quelques hypothèses ; que la première à évoquer, du fait de la fréquence de survenu possible élevée, était un décès provoqué par une thrombose, formation de caillot dans une artère ou une veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210354

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

abandonnée après une course poursuite avec la police, que les fournisseurs avaient appris que cette histoire avait été inventée et avaient pensé qu'Il était lié à l'autre équipe, qu'ils avaient décidé de se venger

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

.] : « mon frère et moi on a décidé de nous venger. Ils avaient pris mes affaires et ils n'ont pas payé. On est arrivé dans un endroit isolé.

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CC

soc

6137239bcd5801467740bf6c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

santé publique, soit assurée, comme par le passé, la prise en charge des greffons d'origine humaine stériles autres que les greffons osseux ou cornéens, utilisés dans les établissements de santé privés, veine

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