rétractée dans la cavité vaginale ; que le praticien, à l'issue d'un examen visuel et d'un toucher rectal, a conclu à l'absence d'anomalie ; que, trois mois plus tard, des prélèvements et un examen au scanner

la société Transports Lebon ayant produit l'acte de cession et fait valoir dans ses écritures qu'il en résultait qu'elle n'avait acquis que l'enseigne, les licences de classe B et un seul tracteur SCANIA

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à la Cour d'appel de Toulouse d'AVOIR débouté la société Smil de ses demandes en restitution du véhicule de marque Scania immatriculé [Immatriculation 2]

la Société M TRANSPORTS LOGISTIQUE à payer une indemnité mensuelle, jusqu'à restitution, entre les mains de la Société OPEN LOCATIONS ; AUX MOTIFS QUE «le contrat de location du véhicule Tracteur SCANIA

ordonnée une expertise, confiée à un collège de trois experts, puis un complément d'expertise, réalisé par les mêmes praticiens, et enfin, un nouvel examen, confié à un quatrième médecin, des résultats du scanner

d'appel, les acquéreurs faisaient valoir que l'identité parfaite des signatures apposées sur les factures annexées aux ordres de virement révélait que celles-ci avaient été falsifiées, au moyen d'un « scan

patient vers le service de réanimation de l'hôpital Mamao ; que, toutefois, en fonction des seules informations dont il disposait, à savoir l'échographie médiocre et le compte rendu oral de l'examen au scanner

aux genoux, autres que superficielles, le jour de l'accident, qu'elle apparaît donc de mauvaise foi sur ce point ; qu'en l'absence de documents médicaux antérieurs, les examens radiologiques et au scanner

Julien X..., domicilié [...]                                         , pris en qualité de mandataire judiciaire de la SAS Scaldis, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

demandes ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient qu'une attestation certifiant que la "scannerisation

M... et par les consorts M... à la suite de son décès, l'arrêt retient qu'elle aurait dû faire réaliser un scanner abdominal et hospitaliser la patiente en vue d'assurer une surveillance rapprochée, et

bilan neurologique et la prise d'un médicament, pour traiter des troubles de la mémoire et d'un vertige positionnel ; que, le 11 septembre 2002, le praticien lui a prescrit un doppler carotidien et un scanner

Partnership Price Waterhouse s'est transformée en 1978 en société civile professionnelle, puis en 1979 en société anonyme Blanchard Chauveau et associés, devenue par la suite société anonyme Petiteau-Scacchi

dépasser en aucun cas dans le cadre de l'exercice de la liberté d'expression ; que le fait de s'introduire par surprise, pour une bande de quinze personnes, dans un supermarché le samedi après-midi, de scander

réserves dans les termes suivants : « réduction du temps de travail à 50 % afin de favoriser le maintien dans l'emploi dans la nouvelle organisation et d'assurer le roulement (deux semaines sur le scanner

médecin ayant pris en charge la victime, suivant laquelle il aurait fallu s'assurer, avant de prescrire l'aspirine, si l'origine de l'accident était une thrombose ou une hémorragie, sans relever que le scanner

date de fixation de l'ITT « par le médecin légiste, le 22 janvier 2018 » ; qu'en se déterminant ainsi quand il était établi que l'existence de l'incapacité et ses conséquences avait été révélée par le scanner

X..., entreprise Ligure Scavi, au profit de M.