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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372316cd580146774053a8

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Didier X..., demeurant 6503 N Military Trail 2650, Boca Raton, 33496 Florida (USA), 3°/ de M. Yves A..., demeurant chez M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05797

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Z... raconte que dès leur plus tendre enfance, les jeunes Tutsis étaient initiés à la réserve, au mensonge, à la violence et à la médisance.

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3ee

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Gérard C... déclaraient n'avoir tiré aucun coup de feu ce jour-là ; que Maurice X... reconnaissait que, porteur d'un fusil à trois coups et de trois cartouches, il avait tiré à deux reprises, en le ratant

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de I'information charges suffisantesc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02166

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

par trois témoins, par Mme C..., qui déclare que Mme B... ne se souvenait de rien et ignorait où elle se trouvait quand elle lui avait téléphoné ; par Mme D..., qui rapporte que Mme B... lui avait raconté

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f009

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

. ; qu'il a raconté comment ce dernier s'était fait expulser du "sweety", lieu de réunion du Front National auquel il reprochait de ne rien faire et prétendant aussi qu'il fallait "bousiller les arabes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01934

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

A... raconte que la marchandise récupérée dans le magasin dont il avait la responsabilité par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100142

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

Code de procédure civile et 249 in fine du Code civil l'attestation rédigée par sa fille, Mme C..., Mmes Y..., A... et X... se contentent, pour leur part, de rapporter ce que Mme Joëlle Y... leur a raconté

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CC

soc

6137223dcd580146773fb596

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

Serge X..., demeurant "Les Ramonts" à Auvilliers-en-Gatinais (Loiret), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

quand il était petit au moment du changement des couches, qu'ils ne l'avaient pas cru, que le comportement de l'enfant était devenu inquiétant en juin, qu'il avait fait une violente crise et avait raconté

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civ1

613723afcd5801467740ce88

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

X..., demeurant 799, E Jeffery A..., Bocca Raton, Floride, USA, 2 / de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01176

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

après s'être acheté à manger et lui avoir dit que c'était un autre enfant qui les lui avait donnés ; que, entendu le même jour, vers 18 heures, le père d'L... a expliqué que : - après qu'L... leur ait raconté

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cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

manipulation par les journalistes qui viennent à Toulouse qui se font manipuler par les hommes politiques sans prendre le temps de vérifier de recouper toutes les informations... savez-vous qu'on a raconté

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cr

61372698cd58014677426db7

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

coller à elle ; que, devant son refus réitéré de consentir à ces agissements, il a cessé de lui parler et il est devenu désagréable avec elle ; qu'à la suite de cela elle a menacé le prévenu de "tout raconter

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11143

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

indiquant : "durant le mois de septembre 2011, [J] [V] a à plusieurs reprises appelé Mme [I] dans mon bureau- indifféremment porte ouverte ou fermée si elle l'était auparavant- pour lui raconter

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cr

évrier 2017, qui, dans la procédure suiviec/Mme Nadia X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00749

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

semblent n'avoir été ni informés ni consultés correctement avant le lancement du projet : l'étude d'impact social et environnemental n'a été rendue publique que deux mois après la signature du contrat", raconte

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cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

D'autres sévices sont évoqués par quelques anciens éducateurs, chaque mercredi, raconte une monitrice, Mme A... prenait un groupe d'enfants à la piscine dont une petite hydrocéphale qui éprouvait une angoisse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01306

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

29 juin 2009 seront pris en considération ; qu'ainsi, les reproches concernant le défaut d'exécution des consignes de travail au sein des immeubles sis au 16, rue Cornac, 132 rue Notre Dame, 27, rue Ramonet

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cr

613724ffcd5801467741a1ff

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

l'école des cadres d'Orel, en Sibérie, juste avant d'arriver avec l'armée rouge en Roumanie vaincue ; le NKVD l'envoyant par la suite en Yougoslavie sur les traces de Toma Elekes... toute une histoire à raconter

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110251

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

relevant d'un autre côté que le docteur [C], psychiatre, la décrit comme ralentie, désorientée dans le temps, manifestement en peine de rassembler ses souvenirs sans pour autant s'en affecter, de raconter

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cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

son fouet avant de s'en aller ; qu'il a indiqué qu'il était alors retourné à sa voiture, avait remonté son fusil pour reprendre sa chasse, avait tiré successivement sur deux pigeons qui passaient, ratant

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