Attendu, en deuxième lieu, que la cour d'appel a retenu la responsabilité contractuelle de la société Pieux Ouest dès lors qu'elle n'avait pas ancré les pieux à la profondeur requise lors de sa première

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 4 MAI 1981) D'AVOIR DEBOUTE PIAT DE SON RECOURS CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INSTITUT NATIONAL

vente d'un cheval qui n'est en définitive intervenue qu'en octobre 2001 ; que le même document, censé avoir été établi le 7 août 2001, fait encore état d'une distinction qui n'a été remise à Christophe Pieux

. ; que la GMF a indemnisé M. et Mme Y... au titre de la garantie catastrophe naturelle ; que les travaux de reprise en sous-oeuvre au moyen de micro-pieux forés ont été exécutés par la société Temsol

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger PIAT, demeurant à Morte Fontaine (Oise), La Chapelle en Serval, ..., en cassation d'un

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE BOISSE, POUSSE ET PIAU, EMPLOYES DE LA SOCIETE TECHNIQUE D'ABATTAGE DU MANS,

d'appel d'ordonner un supplément d'information ayant pour objet notamment la confrontation de la jeune Jessica et de Marcel X..., et l'audition des éducateurs responsables d'André et Michel Z..., fils de Pia

2000 reprise en sous oeuvre par l'entreprise Temsol par la pose de 29 micro pieux, M Z... expert désigné en justice, expose qu'au vu de la géotechnique des lieux, ces reprises par micro pieux ne devaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pieux, Ouest, société anonyme, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Pian, dont le siège est .

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PIAT, EMPLOYE DE BUREAU A L'AGENCE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'AUBE A BRIENNE-LE-CHATEAU, FUT BLESSE LE 12 DECEMBRE 1972 A 8 HEURES 25 ENVIRON AU COURS D'UN ACCIDENT

rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société LARA DIFFUSION, dont le siège est Forum des Halles, ... (1er), 2°/ de la société MAGLIFICIO PIAVE

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'exécution par la société Temsol, sous-traitante de la société Laurière, d'un micro-pieux

Pour le paiement de votre présent devis (84 pieux), celui-ci sera réglé également en paiement direct par le maître de l'ouvrage CIF sur situation à déduire du marché GETBA dès réalisation des 84 pieux"

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pieux Ouest, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

sera de 10 tonnes par mètre linéaire d'ancrage dans les marnes compactes pour un pieu de diamètre de 140 mm, avec un ancrage minimum de 2 m ; qu'en ce qui concerne le garage qui présente des désordres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° F 96-45.400 formé par la société André Piat et fils, société en nom collectif, dont

Pierre X..., demeurant à Piau-Engaly, Saint-Lary, 65170 Aragnouet, en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre greffe permanent de Lannemezan