Antoine, - Y...

civil, 497, 509, 515, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que ni la responsabilité pénale, ni la responsabilité civile d'Antoine

Y..., Kévin Z..., Virginie A... et Charlie B... ; "alors, d'une part, que la prescription étant acquise pour Antoine Y... et Kévin Z..., elle devait l'être également pour Pauline C... qui était concernée

Antoine Y..., demeurant ..., MM.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1996, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 2 mois

des marchés, dérogations parfois insuffisamment justifiées à la procédure d'appel d'offres, reconduction de marchés d'entretien de voirie sans procédure d'appel d'offres), elle ne porte aucune accusation

de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CAVES SAINT-ANTOINE

et avril 1993 des investigations et analyses sur la note attribuée à Antonio Maria X... revendiquant les faits, - au mois de septembre 1995 puis de février et mars 1996, divers actes en vue d'obtenir

Antonin, Partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 2 mars 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Robert Z... du chef de tentative de chantage

Antoine X... d'en permettre la communication au public ; Attendu que M.

1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur Antoine Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 12 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de la route, l'a dispensé de peine pour une contravention et l'a condamné à 230

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'Antoine X..., marin, a été victime le 19 août 1970 d'un accident

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 606 à 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le 9 décembre 1997, Antoine

X... qui était en train de doubler la file de voitures qui le précédait a percuté de plein fouet le véhicule de Renée Y... qui devait décéder des suites de ses blessures ; son mari, Marc Y... était, pour

prévu, en raison d'une panne de voiture ; que certes, Jérémy A..., entendu comme témoin, assure qu'il ne s'est rien passé d'anormal ; que l'expertise psychologique du jeune Thomas Y... confiée à Marie-Antoinette

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises du CHER, en date du 1er décembre 2004, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle, en fixant à 12 ans

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, - L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5ème chambre, en date du 30 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Antoine