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Jean Rémo Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle

soc

613720c9cd580146773ee5f8

Cassation

16 juin 1988

Roger, demeurant à Janze (Ille-et-Vilaine), impasse des Petites Mares, Corps Nuds ; 6°)- Monsieur F...

Source officielle

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

Marc Duhardin, demeurant 31, rue Jules Guesdes à Capelle La Grande (Nord), 2°/ de M. Jean-Marie Dusautoir, demeurant 65, rue Jules Guesdes à Cappelle La Grande (Nord), 3°/ de M.

Source officielle

civ1

6137248dcd58014677416730

Cassation

3 mai 2006

Jean X... (...) d'un montant de trois millions cinq cent mille francs (3 500 000 francs). Ainsi qu'il est déclaré par M.

Source officielle

civ1

édurec/M. Jean-Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100060

Cassation

13 février 2013

Jean-Olivier X... et le condamne à payer à la SCP Laugier et Caston, avocat de Mme Marie-Béatrix X..., la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile,

Source officielle

civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

Sarkis Mawad, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 29 / Mme Anne-Marie Pauliat, épouse Mawad, demeurant 33/35, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 30 / M.

Source officielle

civ3

613721f3cd580146773f8fdd

Cassation

16 juin 1993

X..., Alexandre C..., demeurant rue des Ecoles, Reignier à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), 38) Mme Yvonne B..., veuve de M.

Source officielle

civ2

Donne défautc/M. X

613720f4cd580146773efc71

Cassation

14 juin 1989

le 17 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Claude C..., demeurant à Paris (6e), ..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens

Source officielle

613724f6cd58014677419cfe

Cassation

9 mars 1988

Arnaud M... ; " aux motifs que Fernando L... et Jean-Marie L... ont été condamnés, le 28 novembre 1986, par la cour d'assises des mineurs, pour des coups portés au réquérant M...

Source officielle

civ1

613723a4cd5801467740c65d

Cassation

15 mai 2001

Jean-Luc A..., demeurant ..., et actuellement ..., 6 / de M.

Source officielle

civ2

613720f9cd580146773efecf

Cassation

18 octobre 1989

Jean E..., Olivier et Fabien E..., 3°) Mme Jean E..., née Annie B..., tous demeurant ... (Bas-Rhin), 4°) de Mme Denise E..., épouse D..., 5°) de M. Jean D..., demeurant tous deux ...

Source officielle

civ3

6137210dcd580146773f094f

Cassation

12 juillet 1989

Lucien, Alexandre, Jean Y..., demeurant ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre, Section B), au profit : 1°) de M.

Source officielle

civ1

613720d5cd580146773eec79

Cassation

14 février 1989

formé par : 1°/ Monsieur Victor K..., directeur commercial, 2°/ Madame Michèle H..., épouse K..., docteur en chirurgie dentaire, demeurant tous deux ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai

Source officielle

civ2

613722edcd580146774034b0

Cassation

13 mai 1997

Antoine Marie I..., demeurant ..., 13°/ de Mme Marie-Madeleine F..., épouse T..., demeurant ..., 14°/ de M. Marc E..., demeurant 20157 Frasseto, 15°/ de Mme Marie C...

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

. / ELECT MY1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 mars 2018 Rejet M.

Source officielle

civ1

égulière l'audience ayant statué sur les poursuites dirigéesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2010:C100572

Cassation

3 juin 2010