Pascal, Jean, Pierre Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), ès qualités de légataire universel de M. Jean-Baptiste Marie Z..., décédé le 21 octobre 1992, de M. Jean-François A..., demeurant ...

Jean-Marie, - Y... Pascal, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Colette, Jeanne A..., veuve Y..., demeurant ...

jugement déféré sur la culpabilité et la peine ainsi que sur les dispositions douanières ; "et aux motifs adoptés qu'il est constant en l'état des éléments du dossier et des débats que Gérard F..., Jean-Pierre

Jean-Luc, Y...

Stéphane Bégin Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait rejeté les demandes de la Société Cabinet Stéphane Bégin et l'avait condamnée à payer à la SCP Jean-Paul

Pascal-Jean-Yves Thoraval, demeurant ..., 15°/ de M. Alain XT..., demeurant ..., 16°/ de M. Pierre M..., demeurant ..., 17°/ de M. Théodore XS..., demeurant ..., 18°/ de M.

Jean A..., demeurant ..., 2 / la société Hygiène et beauté, dite Grande Parfumerie lyonnaise, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté messieurs Gilbert C..., Michel E..., Pascal B... et Jean A... de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE, sur la demande visant à voir dire

participant au départ de Michel C... et Pascal D... ; que Jean-Yves Y..., Michel C..., Pascal D... et Youssou E... ont été renvoyés du chef de recel de sommes d'argent provenant de ces abus de biens sociaux

Jean-Yves, - C... Laurent, - D... Yves, - E... Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P...

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Jean-Claude X..., 2 / Mme Marie, Bernadette Y..., épouse X..., demeurant ensemble Les Hauts de Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la

Jean Y..., propriétaire des parcelles sises à Lespourcy et à Baleix, a donné à bail à métayage celles de Baleix à M.

Jean-Pierre, - SIMON A..., - LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL CGT, - LA FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT, - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DU NORD, - L'UNION

Jean-Jacques B..., de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. X... Lucas, les conclusions de M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2002, qui, après sa relaxe définitive pour abus de confiance, l'a condamné à des réparations civiles

Jean-Pierre Y... et de la description du passage reliant ce fonds au chemin de Courcelle en l'abence de M.