Par actes dressés par la société civile professionnelle de notaires Christophe Montre Guillaume Cartier Amaury L'Herminier Elisabeth Bouton-Hugues, devenue la société Graf notaires [Localité 23] (le notaire

Hugues X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de Mme Brigitte X... et de M.

Hugues, inculpé et partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 26 mai 1992, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'outrage à agent de la force

anonyme, dont le siège social est à Pierrelatte (Drôme), BP 175, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Montelimar (section industrie), au profit de Monsieur Hugues

Hugues, - Z...

Hugues et François X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

Le Huu et son épouse ; que, la société Damy ne s'étant pas acquittée de sa dette, la Caisse s'est retournée contre les époux Le Huu ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : (sansintérêt) ;

s'agissant de la mise en place du logiciel de paye au premier trimestre 2006, il résulte des mails du 29 mai 2006 de Monsieur A...et de celui du 18 octobre 2006 de Monsieur F...adressés à Monsieur Hugues

Hugues X..., ont constitué entre eux un groupement foncier agricole dénommé GFA de Couqueille (le GFA) selon acte reçu le 5 juillet 1985 par M.

Hugues X... aux dépens de première instance et d'appel ainsi qu'à ceux du présent arrêt ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Hugues X... à payer à M.

X... a été engagé par la société Hussor le 3 juillet 1978 en qualité d'ouvrier spécialisé, qu'il occupait en dernier lieu un poste de soudeur, rémunéré sur la base de la classification P1, échelon 2, coefficient

A, LE 8 AOUT 1963, ALORS QU'ELLE ETAIT ENGAGEE DANS LES LIENS DU MARIAGE AVEC HUGUES A..., MIS AU MONDE UNE FILLE QUI A ETE PRENOMMEE NATHALIE X...

Hugues X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2016, qui, pour infraction à la police de l'eau, l'a condamné à 10 000 euros d'amende et a prononcé

Huu, demeurant ...

général " et de " directeur général " ont disparu et ont été remplacés par un président du conseil d'administration et un directeur ; qu'à ce poste de directeur se sont succédé Jean-Paul Z..., puis Hugues

Jean-Hugues X..., demeurant ..., 2 / la société civile immobilière La Vallée, dont le siège social est ..., 3 / la société civile immobilière Les Huguenots, dont le siège social est ..., en cassation

Hugues Y..., domicilié [...], 2°/ à la RAM, dont le siège est [...], Le Moufia, 97490 Sainte-C..., 3°/ à la Société d'économie mixte de transports de l'Ouest, société anonyme d'économie mixte, dont le

Hugues Z..., bénéficiaire de la reprise, sont associés, s'est vue refuser l'autorisation administrative d'exploiter, laquelle a été déférée au tribunal administratif ; que s'il est exact que le Préfet