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760 résultats pour « Hostein »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03456

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

important ; qu'il s'agissait de la seconde intervention sur les lieux au cours de la même soirée pour le même motif ; que lors de la première intervention, les occupants de l'appartement s'étaient montrés hostiles

Source officielle

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CC

cr

613726a8cd58014677427751

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Sylvie où il est arrivé sans prévenir et sans motif bien déterminé de ce brusque changement ; - le fait qu'à partir de cette date, les relations entre le frère et la soeur ont été distantes voire hostiles

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427028

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

du seul contenu prétendument injurieux des conversations tenues ; "3 ) alors, enfin, que, le fait pour un père d'appeler la mère de son enfant, fût-ce à plusieurs reprises en raison de l'attitude hostile

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00986

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

litigieux quitter l'entreprise au plus vite, estimant que sa présence portait atteinte à leur sécurité, et certaines salariées ayant fait part de leur crainte à travailler dans un environnement de travail hostile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01012

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

comportement répété à connotation sexuelle qui, soit porte atteinte à la dignité d'un autre salarié en raison de son caractère dégradant ou humiliant, soit crée à son encontre une situation intimidante, hostile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01214

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

[V] et Mme [X]" ainsi que l' "attitude hostile et agressive après le refus par le salarié de signer l'avenant litigieux" laissaient supposer l'existence d'un harcèlement moral, la cour d'appel relève que

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00143

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

"L'enchaînement, sur une période équivalente à deux mois, de propos et d'agissements hostiles (humiliations publiques, sarcasmes incessants, mises en doute répétées des qualifications et cursus effectués

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01568

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

sont les suivants : « Question de [3] : « Il semblerait par ailleurs que depuis votre ouverture certains journalistes locaux soient très complaisants vis-à-vis de l'extrême gauche et à l'inverse très hostiles

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civ3

60794bc59ba5988459c43dfe

Cassation

8 mai 1978

8 mai 1978

L'IMMEUBLE DRESSE PAR UN HUISSIER MOINS DE TROIS MOIS AVANT LA CONCLUSION DU CONTRAT ; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER ITHIER DE SA DEMANDE TENDANT A VOIR DIRE QUE LE LOYER DU BAIL QUE LUI AVAIT CONSENTI HOSTEINS

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310552

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Hostellerie 2000.

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civ2

613720b8cd580146773edd46

Cassation

16 mars 1988

16 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HOSTELIA, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ... (17ème), en cassation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10479

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[W] avait été modifiée suite à son affectation au poste de « technicien Hotline » au sein du service « Hotline Techno » ; que le salarié prétendait seulement que le salaire qui lui était versé ne respectait

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comm

6079d3379ba5988459c57ed3

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 8 juin 1989), que la société à responsabilité limitée Hostellerie du vieux Cordes (l'Hostellerie), dont M.

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soc

61372157cd580146773f2f50

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Fumeloise d'hostellerie, place G.

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civ2

Donne défautc/M. Christian B

61372112cd580146773f0bcc

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Christian B..., pris ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée "HOSTEL DU MOUTON D'OR", dont le siège social se trouve à Châlons-sur-Marne (Marne), 2°) de l'ORDRE DEPARTEMENTAL

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civ1

60794bb99ba5988459c43c6c

Cassation

12 juillet 1978

12 juillet 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 411-11 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR REJETER L'ACTION EN DOMMAGES-INTERETS DIRIGEE PAR LA FEDERATION DES PRODUCTEURS DE LAIT CONTRE LA SOCIETE HOLSTEIN

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comm

6079d3709ba5988459c5938c

Cassation

17 décembre 1979

17 décembre 1979

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 7 DECEMBRE 1977) D'AVOIR DECIDE QUE LA CREANCE DES AVOCATS CHARGES PAR LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE LES HOSTELLERIES

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10424

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Hostellerie de l'étang, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

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CC

civ2

60794b7e9ba5988459c43498

Cassation

9 octobre 1985

9 octobre 1985

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA JURIDICTION ARBITRALE, SAISIE D'UN LITIGE OPPOSANT LA SOCIETE HOSTIN ARMES BLANCHES (H.A.B.)

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CC

civ3

6137238dcd5801467740b444

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Hostellerie du Baou, 3 / de M.

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