Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721c5cd580146773f71d4
1 juin 1992
1 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Electricité industrielle JP Fauche, dont le siège social est ...
Source officielleciv1
60794eb89ba5988459c48f98
3 octobre 2006
3 octobre 2006
que les dispositions de ce règlement sont applicables aux actions intentées postérieurement à son entrée en vigueur le 1er mars 2002 ; Attendu que la société française Electricité industrielle JP Fauché
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100268
11 mars 2009
11 mars 2009
pris en ses deux premières branches : Vu les articles 23 et 5-1 du règlement (CE) n° 44/2001 du 22 décembre 2000 (Bruxelles I) ; Attendu que la société française Electricité industrielle JP Fauché
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02261
16 décembre 2008
16 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société Fauchon le 1er février 2000 par contrat à durée indéterminée en qualité d'assistante
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f63e
19 décembre 1978
19 décembre 1978
IMPRECISES, QU'IL N'Y AVAIT PAS EU DE SA PART INTENTION DELIBEREE DE SE LIVRER A DES ACTES DE VIOLENCES, QU'IL AVAIT EU SEULEMENT UNE REACTION COLEREUSE, CERTES REGRETTABLE, MAIS SANS CONSEQUENCES FACHEUSES
Source officielleciv1
é le jugement, en indiquant que les condamnations prononcéesc/Mme Z
60794c2a9ba5988459c44d59
18 janvier 1989
18 janvier 1989
apparemment obérée de la succession d'André Z... et qu'il appartenait à ceux qui connaissaient cette situation, c'est-à-dire aux avocats, d'attirer l'attention des consorts Z... sur les conséquences fâcheuses
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d00b
26 mars 1991
26 mars 1991
Faucher ayant entraîné pour ce dernier une incapacité totale de travail personnel pendant plus de 3 mois, par les motifs qu'il résulte de ce "qu'a rapporté M. Y...
Source officiellecomm
6079d3f19ba5988459c59e38
4 mars 2003
4 mars 2003
Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société B&T, aux droits de laquelle se trouve la société Ophtalmic B&T (société BT) a confié l'expédition d'une marchandise en Floride à la société Transports Jean Faucher
Source officiellesoc
613721a9cd580146773f5c1d
27 février 1992
27 février 1992
X... de Saint Léger, demeurant ... (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société anonyme Fauchier Magnan Durant
Source officiellesoc
613720fdcd580146773f013e
11 juillet 1989
11 juillet 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mmes Beraudo, Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
61372331cd58014677406a67
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Faucher, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1997 par le tribunal de commerce de Saint-Nazaire, au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2f45
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Fauchet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellecomm
613721cfcd580146773f7928
26 janvier 1993
26 janvier 1993
X... motospécial pour désigner les grands instruments pour l'agriculture, notamment les motoculteurs, tondeuses à gazon, pompes à eau électriques, faucheuses, débroussailleuses, taille-haies, treuils à
Source officielleciv2
613722bacd58014677400b14
3 juillet 1996
3 juillet 1996
pulvérisateur tracté, un tracteur Ford 6600, un tracteur Fort 7600, un tracteur Minitavro, un cultivateur pour champs, un cultivateur vigneron, un alambic, une charrue KT 75, une charrue 1/4 tour, une faucheuse
Source officiellecr
613725e0cd58014677421345
28 février 2001
28 février 2001
par le mis en examen, dans le cadre d'une secte où les manipulations mentales sont fréquentes, ne peuvent être retenus ; que de plus ces " aveux " ont été obtenus devant un " tribunal " rappelant fâcheusement
Source officiellesoc
6079b1f59ba5988459c5463c
11 février 1965
11 février 1965
INITIALEMENT VISIBLE ; QU'IL S'ENSUIT QUE LA COUR, S'APPUYANT TANT SUR LES DONNEES DES ENQUETES QUE SUR L'AVIS FORMEL DE L'INGENIEUR DES MINES, A PU EN DEDUIRE QUE CET ACCIDENT IMPREVISIBLE, " DU A UN FACHEUX
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60606
5 juin 2025
5 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-10.978 Demandeur(s) : la société Hevos groupe Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Fauche
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38d8
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Faucher, conseiller référendaire, rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mlle Marie, M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2740
20 mars 1990
20 mars 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Charruault, conseillers référendaire, M.
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38d7
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mlle Marie, M.
Source officiellePage 7 sur 50