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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6079d3419ba5988459c580d8
14 avril 1992
14 avril 1992
Y... que sur le pourvoi principal formé par la société Compagnie nouvelle de conteneurs ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 1990), que la société Dubois et fils (société Dubois) a chargé
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60027
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-19.106 Demandeur(s) : la société Marie Dubois et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
Source officiellecr
6079a85b9ba5988459c4cdd3
22 février 1996
22 février 1996
Joël, prévenu, - la société Seed Transports, civilement responsable, - la société Edouard Dubois et fils, appelée en garantie, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, en date du
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41718
17 juillet 1974
17 juillet 1974
CONTRAINTE DE DEPOSER UNE NOUVELLE REQUETE EN RECUSATION, DIRIGEE CETTE FOIS CONTRE M LE PRESIDENT DROUILLAT, LAQUELLE ENREGISTREE SOUS LE N° 74-10649 A ETE CONFIEE AU RAPPORT DE M LE CONSEILLER DOYEN DUBOIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110176
8 mars 2023
8 mars 2023
domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-25.757 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant à la société Cassani Dubois
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310460
12 novembre 2020
12 novembre 2020
simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° V 19-23.255 contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2019 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Dubrac
Source officiellecomm
613723abcd5801467740cba5
20 février 2001
20 février 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société EPI Articulations et mécanismes, venant aux droits de la société Dubois
Source officielleciv1
607943299ba5988459c412e2
17 juillet 1973
17 juillet 1973
PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE BRUNSWICK A DONNE A L'AGENT IMMOBILIER VERHAEGHE MANDAT DE VENDRE UN TERRAIN LUI APPARTENANT ; QUE VERHAEGHE A PRESSENTI LA SOCIETE DUBOIS
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e6d
28 avril 1976
28 avril 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LES EPOUX Y..., QUI AVAIENT ACHETE A DUBOIS 17 VACHES ET UN TAURILLON, ONT FORME CONTRE LEUR
Source officiellesoc
61372319cd58014677405697
24 juin 1998
24 juin 1998
Y..., en qualité de délégué syndical dans l'entreprise Dubois et fils transports en remplacement de M. X..., et de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300596
11 mai 2010
11 mai 2010
cour d'appel a pu retenir que la société SAEC et la SCI étaient liées par un contrat de louage d'ouvrage et que la société SAEC qui avait sous-traité la réalisation des travaux de reprise à la société Dubois
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6ed
26 octobre 1978
26 octobre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DUBOIS, EMBAUCHE COMME COMPAGNON MACON PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DUMEZ BATIMENT LE 15 JUILLET 1974 POUR LA DUREE D'UN CHANTIER
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55718
2 mai 1974
2 mai 1974
MOTIFS : REJETTE LE PREMIER MOYEN MAIS, SUR LE SECOND MOYEN : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ELECTROLUX A PAYER A DUBOIS
Source officiellesoc
6079b1199ba5988459c51272
16 juillet 1987
16 juillet 1987
supplémentaire de retraite des cadres et assimilés, dit RESURCA, et opté pour un taux de cotisation de 8 % sur la première tranche de salaires, a cédé son établissement de Valenciennes à la société Dubois
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100512
7 mai 2008
7 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte dressé par la SCP notariale Durant des Aulnois-Pisani-Thabeault et Dubost, Mme X... a fait l'acquisition
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c44260
28 novembre 1979
28 novembre 1979
L'IMPOSSIBILITE D'EVITER CE DOMMAGE SOUS L'EFFET D'UNE CAUSE ETRANGERE QUI NE PEUT LUI ETRE IMPUTEE; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE DE DUBOIS
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24e9
5 avril 1990
5 avril 1990
Michel X..., demeurant ..., Le Village, à Miseray (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1987 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Jacques Dubois
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90032
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[K] Défendeur : la société Marie Dubois et autre Requête n° : 846/23 Ordonnance n° : 90032 du 11 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Marie Dubois, ayant
Source officielleciv1
607943739ba5988459c4260c
2 novembre 1977
2 novembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DE 1967 A 1970, DUBOIS A CONFIE A TROIS REPRISES DES SOMMES D'ARGENT, D'UN MONTANT TOTAL DE 230000 FRANCS A ROBERT,
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59345
28 novembre 1979
28 novembre 1979
SOCIETE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 99 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, QUE LES PREMIERS JUGES ONT MIS HORS DE CAUSE NORDEMANN ET SAGNIAL MAIS ONT CONDAMNE AU PAIEMENT D'UNE PARTIE DES DETTES SOCIALES DUBOIS
Source officiellePage 7 sur 56
DUBOSC, Patrick, Alain, Jean,
19/08/2026
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RAYNAUD, Brigitte, Anne, Florence, DUBOSC
18/08/2026
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SOCIETE DUBOSCQ
13/08/2026
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EARL DUBOSC
07/08/2026
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DUBOSC
06/08/2026
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