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956 résultats pour « Christella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372641cd58014677424283

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

récemment par le juge d'instruction et a confirmé ses précédentes déclarations ; que le mis en examen, également réentendu, maintient ses dénégations ; que Pierre X... a 46 ans ; qu'il a reconnu Christelle

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

RAZAFINJATOVO, Christella, Winnie

SIREN 937953156Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

09/08/2026

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Dépôts des comptes

CHRISTELLA

SIREN 313523698Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/07/2026

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Radiations

CORIOLLES, Christella, Castille

SIREN 820013878Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

02/06/2026

Voir →

Radiations

SAINTE-HÉLÈNE, Christella, Marie-Clotilde

SIREN 944148139Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

05/03/2026

Voir →

Radiations

MBERI, Christella Brume, BATAMIO MATONDO

SIREN 918418252Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

16/01/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200631

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Christina

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10039

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

rapporte la preuve des pressions et du comportement colérique injustifié qu'elle subissait de la part de Pascal A..., dirigeant de la société Eurêka Consulting ; qu'en effet, sa collègue de travail, Chrystel

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427276

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

renvoi devant une cour d'assises ; "alors que, d'autre part, les photographies, seuls éléments à charges concernant les viols, ne font apparaître aucun acte de pénétration concernant Lydie G..., Christelle

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235f7

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

conclu en application du chapitre II titre 1er du Livre II du Code du travail ; qu'il est constant, au vu de l'étude comparative des bulletins de paie du mois de décembre 1998 des salariés Gilles Z..., Christel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00233

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Z... à payer 10 000 euros à Mmes Chrystelle F..., Armelle F..., MM. Yann F..., Marvin G..., Chris O..., Maël H..., Franck P..., Fred P..., Mmes I... P..., Sandra P..., Kelly H... et J...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01123

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

AUX MOTIFS QUE par acte sous seing privé du 19 mai 2005, Mlle Christelle Y... a été engagée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101364

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé l'ordonnance rendue le 12 novembre 2012 par le juge des tutelles du tribunal d'instance de Vanves et, statuant à nouveau, autorisé le mariage de Stéphane X... et Christelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00565

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

de Mademoiselle Christelle X... l'ont été dans le cadre de remplacement de poste à poste.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01781

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Christelle ne peut prétendre à cette prime ; qu'en conséquence, Mme X... Christelle est déboutée de sa demande ; Sur l'indemnité de préavis ; que Mme X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ca8

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

quelconque planning de leurs interventions, pas plus d'ailleurs que des siennes ou de celles du médecin auquel il fait référence ; qu'à l'exception de l'une de ses assistantes, toutes, et en particulier Christelle

Source officielle
CC

civ3

61372399cd5801467740bdb7

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Christa, dont le siège est ..., représentée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00561

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

X... a fait donation à ses filles Christèle et Véronique de la nue-propriété d'un immeuble ; que M.

Source officielle
CC

comm

6137234dcd5801467740809b

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Claude Joulie, président du conseil d'administration, V - Sur le pourvoi n° V 98-30.034 formé par la société Christal, société anonyme, exerçant sous l'enseigne "Congrès Auteuil", dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201107

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

2007 à Maître LAFONT, avocat de Monsieur Sylvain X... et de Mesdames A... et B... ès-qualités ; le 16 octobre 2007 à Monsieur Sylvain X... et Madame A... ès-qualités ; le 30 novembre 2007 à Madame Christelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201588

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Au contraire, Mlle Christelle X... soutient qu'elle effectuait des travaux énumérés dans la liste limitative du tableau.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00827

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

montant de l'engagement et des biens et revenus de la caution ; qu'il résulte des pièces qu'elle produit, qu'au moment de la souscription de son engagement de caution d'un montant de 45 139, 20 ¿, Christel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100585

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 19 mars 2013, Me Foussard, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de Mme Christel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02365

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

AUX MOTIFS QU'il résulte des éléments aux débats que les situations comparatives de Christelle X... et de Véronique Y..., dont il n'est pas contesté qu'elles appartenaient à la même catégorie d'emplois

Source officielle
CC

civ3

613721fecd580146773f9550

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Christel, Marie Z..., demeurant précédemment ... et actuellement

Source officielle