X... a été engagé par la socité Ciffreo Bona Cannes, le 2 novembre 1993 en qualité de responsable de dépôts ; que le 1er septembre 1998 a été conclu avec la société Ciffreo Bona Meyrargues, un avenant

Gérard X..., demeurant à Vence (Alpes-Maritimes), résidence Les Palmiers, ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Cannes, au profit de la société générale

(CANA) fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir admis la recevabilité de la demande d'expertise formée contre elle par le Syndicat des travailleurs des pays de Loire-Atlantique et par la Confédération paysanne

X..., au motif que Mme X... avait elle-même indiqué que le produit de la vente de ces parts sociales avait permis au couple de vivre un an à Cannes sans travailler, bien que les fonds eussent été utilisés

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 juin 2003), que la société Jules, preneuse d'un local à usage commercial sis 3 rue d'Antibes à Cannes

X..., état qui, s'il n'est pas la cause des trois cancers qu'elle a développés en 2012, a pu être un élément favorisant dans leur déclenchement ; que contrairement à ce que soutient ce dernier, elle n'était

santé de Mme [P] avec la prolongation de sa détention, en raison des deux graves pathologies dont elle souffre (cardiopathie ischémique suite à un infarctus du myocarde survenu le 18 avril 2019 et cancer

janvier 1852, 2 et 3 de la loi du 5 juillet 1983, 3 et 8 du règlement 3531/85/CEE, pour avoir pêché à la palangre en zone économique exclusive VIII, alors qu'il n'était autorisé à utiliser que des cannes

le mandement de citation, ne concerne que la tromperie sur les marchandises et est inapplicable en la cause ; mais attendu, en premier lieu, que la croisière intitulée "Le France, 51ème Festival de Cannes

Albert Edouard, 06400 Cannes, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

C'est avec tristesse et consternation que j'ai pris connaissance de la correspondance, datée du 9 septembre dernier, que vous avez adressée à Monsieur le Maire de Cannes.

I... devant le tribunal de commerce de Cannes pour qu'il soit ordonné au gérant de la société Mar Ca de signer le procès-verbal de prise de possession et de l'autoriser à défaut à prendre possession du

Hamed Ali Y... avait adressé la carte de crédit à sa compagne arrivée à Cannes, sans répondre aux conclusions du salarié selon lesquelles d'une part il n'avait pu procéder à un tel envoi en raison de son

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blue Bar, dont le siège social est à Cannes

pourvoi incident La première chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 25 février 2020, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Canas

dénoncés ne sont susceptibles d'aucune qualification pénale ; "alors qu'en l'état des conclusions des experts qui concluaient que, dès le début, le docteur Z... savait que le chien était atteint d'un cancer

Philippe, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme CFA Camus, sise ... à Saint-Benoît

tout de l'accident médical survenu lors de l'intervention du 12 avril 2012, qu'une partie d'entre eux était imputable à son état de santé antérieur tenant à ce qu'elle était contrainte d'utiliser deux cannes