s'expliquer sur l'attestation versée aux débats par la société et émanant de Mme Y..., attachée commerciale, déclarant notamment : "le 8 janvier 1992, pour mon client, la société Quillery, j'ai eu des bûches

Z..., engagé à compter du 3 novembre 2008 en qualité de conducteur de bus par la société ST2N, a été licencié le 26 octobre 2012 ; qu'il s'était porté candidat aux élections professionnelles du 5 avril

O... percevait avant l'accident et le salaire mensuel moyen de 531,68 euros perçu en tant que chauffeur de bus au sein de la société Nap tourisme sans rechercher, comme elle y était invitée, si ce dernier

[V] a été engagé en qualité d'élève machiniste receveur au sein du département bus, le 8 janvier 1996, par la Régie autonome des transports parisiens (RATP).

A... a été contrôlé à Paris ; que, faute que le chauffeur du bus ait pu produire copie de la convention d'autorisation d'exploitation de la ligne délivrée par l'autorité organisatrice, un procès-verbal

Y... a été contrôlé à Paris ; que, faute que le chauffeur du bus ait pu produire copie de la convention d'autorisation d'exploitation de la ligne délivrée par l'autorité organisatrice, un procès-verbal

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 octobre 2023) et les productions, le 12 juillet 2022, un incendie s'est déclaré dans la forêt de La Teste de Buch (33), à l'origine de la destruction de milliers d'hectares

que le syndicat Rassemblement syndical RATP (RS-RATP) a présenté aux élections des membres du comité social et économique de la RATP des listes de candidats au premier collège de l'établissement n° 2 Bus

d'instance de Colombes (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la Régie autonome des transports parisiens (RATP), dont le siège est [...], prise en son établissement Bus

D..., conducteur du bus, lorsqu'il a emprunté la courbe à gauche, il se trouvait le plus à droite sur sa voie et était presque collé à la paroi en raison d'un angle mort sur le bus l'obligeant à serrer

que le syndicat rassemblement syndical RATP (RS-RATP) a présenté aux élections des membres du comité social et économique de la RATP des listes de candidats au premier collège de l'établissement n° 4 Bus

Yolande Y..., domiciliée [...]                         , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Saumur agglo bus

[H] été engagé le 23 octobre 2000 par la Régie autonome des transports parisiens (la RATP) en qualité de machiniste receveur de bus. 2.

pour retenir que l'absence de Mme Y... aurait causé d'importantes perturbations et que son licenciement aurait eu une cause réelle et sérieuse, les juges du fond se sont placés au niveau de la ligne de bus

persistant causé à l'ordre public par l'infraction en raison de sa gravité, des circonstances de sa commission ou de l'importance du préjudice qu'elle a causé, s'agissant d'une acte commis par un chauffeur de bus

couvert d'éclaboussures de sang porter des coups de marteau sur la poitrine côté droit à la victime qui gisait à terre dans la cour, que les ouvertures du portail ne lui avaient pas permis de voir que le buste

gendarmerie d'Aumetz (C 31) ; que, sur place, Danielle Y..., épouse Z..., et Albert A... ont constaté que Françoise X..., sortant de son domicile, s'apprêtait à prendre son service en montant dans un bus

les circuits scolaires ; que d'autres articles de presse se sont fait l'écho de l'existence de ce réseau comme dans l'hebdomadaire spécialisé Auto-Plus où dans un titre il est indiqué "Taxijaune : bus