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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372169cd580146773f385f
25 juin 1991
25 juin 1991
Georges X..., demeurant "La Brosserie", Dampierre-en-Crot, Vailly-sur-Sauldre (Cher), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de casation annexé au
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2663
7 mars 1990
7 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Joséphine Y..., née BROYER, demeurant "La Lie" à Replonges
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd19
11 mai 1989
11 mai 1989
Sébastien demeurant chez Melle BROYER Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1986 par la cour d'appel de Dijon, au profit de Monsieur X... demeurant 211 chemin des 4 Pilles à Macon (Saône
Source officielleciv3
613721cbcd580146773f76b1
24 mars 1993
24 mars 1993
Christian Y..., demeurant à Paris (5ème), 15, rueuy de la Brosse, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme X..., née Claude
Source officiellesoc
61372121cd580146773f13a0
22 mars 1990
22 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Nouvelle Brosserie Auvergnate Industrie dite "NBA Industrie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300810
17 juin 2014
17 juin 2014
pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que Mme X...ne justifiait par aucune pièce que la société SPR rénovation avait appliqué le produit litigieux non à la brosse
Source officielleciv2
Donne acte à Mme X... de sa reprise d'instance dirigéec/M. Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C201376
1 juillet 2010
1 juillet 2010
moment de l'accident ; qu'en l'espèce, Mme X... avait démontré que, souffrant d'une phobie des instruments tranchants après être restée coincée une heure et demi la main dans un hachoir qui lui avait broyé
Source officiellecr
61372630cd58014677423a38
5 février 2002
5 février 2002
Brossier, de Mme Besson et de M. Raynaud, et qu'à la même audience, M.
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f6a60
27 mai 1992
27 mai 1992
Brosse, demeurant ... (9ème), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 avril 1992, où étaient
Source officielleciv3
61372207cd580146773f9a92
9 mars 1994
9 mars 1994
Virginio, demeurant 48, impasse du Bois de la Brosse, à Montluçon (Allier), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er février 1994, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
61372402cd580146774110fc
11 mars 2003
11 mars 2003
attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le deuxième moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le GAEC de la Brosse
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b5be
28 juin 1982
28 juin 1982
BROSSIER, PRESIDENT, M. BARREYRE, CONSEILLER, ET ME CANDELON BERRUTA, AVOCAT LE PLUS ANCIEN INSCRIT AU TABLEAU ET PRESENT A LA BARRE, AYANT VOIX DELIBERATIVE EN REMPLACEMENT DE M.
Source officielleciv1
607941169ba5988459c4039e
2 novembre 1972
2 novembre 1972
DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA DEMOISELLE X..., QUI VENAIT DE DESCENDRE D'UNE VOITURETTE DU MANEGE EXPLOITE PAR TOUTAIN, A EU L'AVANT DU PIED DROIT BROYE
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404c46
19 mars 1998
19 mars 1998
Yves Y..., 2°/ Mme Madeleine Y..., demeurant tous deux "Les Brosses", 87160 Mailhac-sur-Benaize, 3°/ Mme Danièle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour
Source officiellesoc
6079b1a89ba5988459c52eb2
22 janvier 2002
22 janvier 2002
Claude Y..., Michel Y..., Brosse, Penhouet, Faudemer, Lelu, Guinebretière et Montéiro et Mmes X..., A... et B... se sont pourvus en cassation le 8 février 2000 contre une décision notifiée le 7 décembre
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd9d
19 novembre 1996
19 novembre 1996
demandeur ; " aux motifs qu'il résulte de l'ensemble des éléments de la procédure et des débats que Didier X..., ouvrier drousseur dans une filature dont le prévenu est responsable, a eu la main droite broyée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00264
26 janvier 2011
26 janvier 2011
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 novembre 2008), qu'engagée le 18 avril 1985 par la société Brosserie
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54eee
23 juin 1971
23 juin 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE DES CHAUDIERES BROSSE AU PAYEMENT DE MAJORATIONS DE RETARD CORRESPONDANT A DES COTISATIONS DUES POUR LA
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef7f0
18 janvier 1989
18 janvier 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS A ..., agissant en la personne de son syndic, la société GRATADE ET BROSSE
Source officielleciv1
61372255cd580146773fc1cf
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Alfred X..., demeurant Hameau des Brosses à Beaurepaire (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit du Crédit du Nord, société
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