avec usage ou sous la menace d'une arme ; " aux motifs que le 5 mars 1997, peu après 11 heures, un individu de type maghrébin se présentant à visage découvert, se faisait ouvrir la porte de la bijouterie

SCI Carmélites Vesles, société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société Bigot

3°/ la société Brexor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Diamant Applications, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ la société Manufacture de bijouterie

[R] a été engagé le 17 décembre 1993 en qualité de responsable commercial régional par la société Biohit France, devenue en 2016 la société Sartorius France (la société). 2.

sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 octobre 1998), que l'UAP a donné à bail des locaux à usage commercial de bijouterie

, que la société CMRJ, devenue Aldia a, suivant devis accepté le 24 octobre 2011, commandé à la société Tooeasy la création d'un site internet en vue de la vente en ligne d' articles de bijouterie

publicitaires à des producteurs de vins de champagne, Mme [O], designer graphique, a confié la réalisation de maquettes à la société By Love, qui a notamment pour activité la fabrication d'articles de bijouterie

numéro 1.326.119, pour désigner les savons, la parfumerie, les huiles essentielles, les cosmétiques, les appareils et instruments optiques, les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, la bijouterie

Z... réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de-la-Réunion, 15 mai 1992), que, désirant prendre un cours de pilotage sur un avion bimoteur avec comme instructeur M.

[D] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, Bertrand Lucas, Delphine Maudet, société civile professionnelle de notaires, dont

imminent est de nature à justifier la commission de l'infraction; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patricia X... épouse Y..., gérante d'une société exploitant un fonds de commerce de bijouterie

publics des montres et bijoux en or 18 carats, en argent et en plaqué or exposés dans son magasin de Taillecourt", les services de la DGCCRF du Doubs procédaient à une enquête et se présentaient à la bijouterie-joaillerie

l'article 520 A ; que sur le second point, les demandeurs font valoir que le texte de l'article 520 A ne vise que trois conditionnements : bouteilles, fûts ou boîte, sans énumérer les bonbonnes, ni les bidons

., expert non inscrit sur la liste de la cour d'appel de Bordeaux ; "aux motifs, qu'en indiquant au juge d'instruction qu'il serait utile à leur enquête qu'ils soient assistés par un expert en bijouterie

locataire était compatible avec cette clause ; qu'en se bornant, dès lors, à énoncer que la société Comptoir Saint-Cloud avait toujours exercé, dans les lieux loués par Mlle X..., l'activité autorisée de bijouterie

de jouissance long afin de tromper le consommateur en faisant monter artificiellement ses performances ; qu'en refusant, pourtant, d'y voir un acte de dénigrement, au motif que l'expression "petite bidouille

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

faire déclarer nuls les prêts et les inscriptions hypothécaires et à faire reconnaître la responsabilité de celle-ci pour avoir contribué à l'échec de l'opération de promotion immobilière à Biarritz et Bidart