leur attention par ses allées et venues la nuit à proximité d'une mare où du maïs avait été déposé pour appâter les sangliers ; qu'ils ont constaté dans le véhicule la présence d'une arme, d'une lampe

ailleurs, les constatations effectuées par les gendarmes le jour des faits, soumises aux débats contradictoires, à savoir : "- couleur orangée du talon de la faux, et inscription de la marque sur la lame

pas des lésions de défense et a affirmé que ces lésions, compatibles avec la version des faits rapportée par Nicole Z... n'avaient pu être provoquées par un rasoir du type usage unique à une ou deux lames

susceptibles de lui acheter du shit pour 100 francs "des jeunes", précisant que Z... avait une très nombreuse clientèle qu'il livrait parfois à moto ; qu'à son domicile était découvert un couteau à lame

de son geste de gauche à droite et de haut en bas avec un trajet descendant ; qu'enfin, la profondeur de la plaie qui a permis l'introduction d'une sonde de 10 à 15 cm correspond à la longueur de la lame

l'assureur ; que la cour d'appel n'a pas recherché, comme il lui était demandé, si la prescription n'avait pas été interrompue par une lettre de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Saint-Germain-en-Laye

X..., président du conseil d'administration de la société De Lama, a concédé à celle-ci l'exploitation de brevets d'invention dont il est le propriétaire, moyennant le paiement de redevances ; que la cour

. ; qu'une expertise a été ordonnée en référé, étendue au vendeur du lave-linge des époux Y..., puis à la société Whirlpool France (la société Whirlpool), fabricant, ainsi qu'un complément d'expertise

le 3 et le 6 septembre 2013, de la société Rhône-Alpes emballages (la société utilisatrice), avait été affecté, en qualité d'extrudeur, à un poste de travail sur des cylindres en rotation équipés de lames

il avait été transféré ; que l'autopsie a conclu que la mort était consécutive à une hémorragie méningée provoquée par la lésion d'une branche de l'artère cérébrale, secondaire à l'effraction de la lame

actuellement la société X... apple shoes (société RAS), a déposé plusieurs modèles de chaussures parmi lesquels un bottillon dit "boots deux élastiques", publié sous le n° 328 564, et une bottine à lacets "lace

Nanterre, 5 / de la SNE Labbe, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Carlier Plastiques a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; II - Sur

n'a fait état de moqueries dépassant les limites habituelles de relations amicales dans le cadre convivial ; que, d'autre part, une personne qui dirige vers la poitrine d'un homme un couteau, dont la lame

prévues par le fabricant, dont ces normes constituaient un bon indicateur, de telles protections pouvaient être regardées en avril 1994 comme suffisantes pour éviter tout contact involontaire avec les lames

Carmet, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Lamy, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

1996) d'avoir, dans le cadre du litige l'opposant à ses frères Maurice et Claude pour la liquidation des successions de leurs parents, ordonné la vente par licitation d'une commode Louis XVI et d'une lampe

actes nécessaires à la réalisation des bilans de santé gratuits, ne constituait donc que la simple perte d'un marché ; qu'en décidant néanmoins que le centre de bilans de santé de la Caisse situé rue Lamy

énoncé que l'attaque et la destruction des retenues s'étant concrétisées, non pas par une rupture brutale mais par une érosion progressive des digues (entre 2 et 4 heures) à la suite du débordement de la lame