Antoine F..., faisant élection de domicile ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 janvier 1996, où étaient présents : M.

Roger D..., demeurant ..., 10°/ de Mme Charlotte B..., demeurant Hôtel Château Brignoles, route nationale ..., et actuellement chez Mme Eloïse B..., ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Le moyen est pris de la violation des articles 112-1 du code pénal et L. 234-13 du code de la route. 7.

Antoine, - Z...

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1996, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 2 mois

Jean-Marie X..., de Me Roger, avocat de M. Z... ès qualités, les conclusions de M. Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre M.

Antoine Mekni, Président-directeur général des sociétés suivantes : 1 / la société Ovas, société anonyme, holding, ayant son siège social aux Essarts Le Roi 78690, Diatech Building RN 10- CV12, 2

Antoine, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 23 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de soustraction de mineurs par ascendant

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1996, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure ou

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

; la bonne conscience de ce vaste ensemble est assurée par un vernis progressiste qui se prétend anti-raciste ...

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M.

Antoine Z..., domicilié ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1991 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de la société anonyme Carrefour, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° P 97-42.490 formé par Mme Françoise X..., demeurant , 76170 Saint-Antoine La Forêt

Antoine I..., 18°/ de M.

jugement rendu le 4 novembre 1993 par le tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge (élections professionnelles), au profit de la société Mammouth Semne Val d'Yères, dont le siège est BP 80 à Boussy-Saint-Antoine

Antoine Rousseau, demeurant 25, rue Rampeau, 38180 Seyssins, 23 / de M. Christian Roux, demeurant 10, le Grand Champ, 38140 Izeaux, 24 / de M.

A..., Antoine Z... et Didier Y... étaient chacun signataire d'une convention dite d'agence commerciale au profit de la S.