Pascal Y..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 15 décembre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle LYONCAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Pascal, - B...

Pascal X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 12 mai 2017, qui, pour dépassement d'un véhicule par la droite, l'a condamné à 750 euros d'amende ; La COUR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 169 de la loi du 25 janvier 1985 ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que M. et Mme Pascal

Pascal X... de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 2251 du Code civil ; Attendu que les époux X... ont contracté le 18 septembre 1987 un emprunt destiné à financer l'achat

Jean-Patrick et Pascal X... ; qu'après avoir fait paraître le lendemain un avis de décès dans le journal Sud-Ouest, M.

Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association mosellane d'aide aux personnes âgées (AMAPA), ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, la société Pascale

, le trois mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Pascal A..., gérant de la société à responsabilité limitée Spidinter dont le siège est à Paris (10e), ..., 3°/ M.

le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me BALAT, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

TIFFREAU et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formé par : - X...

Z... et Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis

Jean-Luc X..., 3°/ à Mme Pascale Y..., 4°/ à la société Val expansion, société par actions simplifiée, défendeurs à la cassation ; M. X..., Mme Y... et la société X...

Victor A..., Entreprise générale de déménagement, dont le siège est ... (2e) (Bouches-du-Rhône), 2°) M.

Pascal, demeurant rue Félix Faure à La Bourboule (Puy-de-Dôme), 5°/ de M. X... Mario, demeurant ..., Le Mont Dore (Puy-de-Dôme), 6°/ de M. I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pascale X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19

Roland Z..., ayant exploité sous l'enseigne "Net Pressing", décédé, aux droits duquel vient Mme Pascale Z..., épouse Y..., demeurant ...