travail pour cause de maladie et le redressement décidé procédait d'une majoration injustifiée de la réduction des charges sociales ; qu'il n'y était pas fait état de la neutralisation de la prime de vêtement

Express, le fait que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et que le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

complémentaires "au jour même" et "au lendemain ou au premier jour ouvrable", que la majorité des clients de la société Mory Global étaient des clients de la société DHL Express et qu'ils travaillaient avec les vêtements

Express, le fait que la majorité des clients de la société Mory global étaient des clients de la société DHL Express et que le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

en diffusant sur les réseaux sociaux des écrits hostiles à l'État d'Israël, illustrés par une image à caractère antisémite, en l'espèce, en diffusant un dessin présentant une horde de rabbins clonés vêtus

dommage, engage la responsabilité de son auteur ; qu'ayant relevé que « la société Studio Louis a débaptisé le magasin dans le mois de la convention pour apposer sa propre enseigne correspondant aux vêtements

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X..., coupable d'avoir employé des salariés le dimanche dans un magasin appartenant à la Compagnie Nouvelle des Halles aux Vêtements

insuffisante à elle seule "à justifier" du moindre intérêt commun car un transporteur aurait pu avoir une raison commerciale de stationner ponctuellement sur un parking Mory, et que s'agissant des vêtements

, ont commis un vol à main armée aux établissements Lartigue ; " que l'un des agresseurs brandissait " apparemment " une arme de poing ; " que JeanLouis C... a admis avoir sciemment détenu des vêtements

un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en lui demandant quand elle portait une jupe de se mettre à contre-jour afin que l'on aperçoive ses sous-vêtements

pantalon de type "jean" à la seule utilisation de surpiqûres avec un fil de couleur contrastée, quel que soit leur emplacement, la présence de surpiqûre apparente étant une constante de ce type de vêtement

différentes attestations émanant de personnes auxquelles elle aurait révélé les faits ; que Z... a écrit que X... lui aurait dit en novembre 1990 que Y... avait tenté de l'embrasser, de lui arracher les vêtements

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jaunet, titulaire de la marque Newman, crée des modèles de vêtements, les

dans la poche de sa blouse de travail avec l'intention de le déposer à la fin de son service; qu'étant passée aux vestiaires, elle avait transféré l'objet de sa blouse de travail dans la poche de son vêtement

N..., sans même qu'aucune trace ADN de celui-ci n'ait été retrouvée sur les sous-vêtements portés par la petite fille le jour des faits, et sans qu'aucun autre élément ne vienne corroborer la mise en cause

qui se trouvait à terre le long de la rivière ; que, par la suite, deux hommes étaient arrivés et avaient voulu reprendre le fusil ; qu'il y avait eu une altercation et qu'ils se tenaient par les vêtements

complémentaires "au jour même" et "au lendemain ou au premier jour ouvrable", que les deux sociétés avaient des clients en commun et que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons