CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 079 résultats pour « manifestation sportive »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1db9ba5988459c53d54

Cassation

20 décembre 2006

20 décembre 2006

publiés dans ce quotidien ; que, s'étant vu refuser un emploi de journaliste au service des sports et la société ayant mis fin aux relations contractuelles, M.

Source officielle

Page 6 sur 54

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00445

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

X... a, du 11 décembre 1997 au 23 février 2009, écrit des articles couvrant les manifestations sportives du Vaucluse pour le journal La Marseillaise, édité par la Société d'édition et d'impression du Languedoc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00181

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

préjudice et à la cessation des troubles illicites résultant des pratiques des associations défenderesses qui vendent des boissons alcoolisées (ou non) en dehors de toute autorisation administrative ou manifestation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100237

Cassation

3 mars 2010

3 mars 2010

ouverte à ses licenciés, de règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs requises pour la participation aux compétitions sportives organisées par elles ainsi que l'organisation de

Source officielle
CC

civ2

61372683cd58014677426274

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

Y... en compagnie du fils de Mme Claire Z... prises lors d'une compétition sportive ; que l'article était annoncé en première page sous le titre : "PPDA, avec le petit François, que de tendresse", accompagné

Source officielle
CC

cr

6079a8559ba5988459c4cc4a

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Tour étant en lettres noires sur fond blanc, petite barre bleue et grande barre rouge sur fond blanc, petit vélo bleu, rouge et jaune ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que la société Art Sport

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201176

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

X... avait accepté, en sa qualité de pilote, de courir les risques normalement liés à cette activité, aucune faute dans la pratique sportive de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01281

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

F... ne dépassent pas celles qui peuvent être légitimement imposées aux joueurs amateurs, sans rechercher si, étant tenu de participer à l'intégralité des manifestations sportives impliquant le club, de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00603

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

passé dans les entraînements et les matchs, dont le montant était déterminé par avance conjointement par la CREA HB et le CMS Oissel et était sans lien avec le nombre de ses participations aux manifestations

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2c3

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

Christophe, en qualité de présidents successifs de l'Association sportive automobile du Ternois (ASAT), contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 23 novembre 1989, qui

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00604

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

passé dans les entraînements et les matchs, dont le montant était déterminé par avance conjointement par la CREA HB et le CMS Oissel et était sans lien avec le nombre de ses participations aux manifestations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110596

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201136

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

; que c'est ainsi que la circulaire du 28 juillet 1994 crée une franchise de cotisations pour les sommes versées aux sportifs à l'occasion d'une manifestation sportive donnant lieu à compétition si elles

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201118

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

sécurité des activités physiques et sportives ; qu'il faut tenir compte du sport concerné (en ce sens Cass.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00620

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

partir de cette date, Madame Y... explique que, souhaitant garder un logement, elle aurait accepté de continuer à tenir des permanences pour le compte du S.A.M., à nettoyer les locaux après les manifestations

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00358

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal des professions de médecin, en récidive, et de pharmacien, aide et incitation à l'utilisation de substance ou méthode interdite aux sportifs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00451

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

journaliste professionnel s'il perçoit des rémunérations fixes et remplit les conditions prévues au premier alinéa » ; que le collaborateur d'un journal qui fournit des articles et photographies de manifestations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110372

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

portant sur tout ou partie des éléments constitutifs de l'offre de pari proposée aux joueurs au titre d'une manifestation sportive, la Française des Jeux se réserve le droit d'annuler tout ou partie des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200292

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

et qu'il arbore, en toutes circonstances, les couleurs de la marque Red Bull quelle que soit la manifestation sportive à laquelle il participe ; qu'il observait que la presse se fait à chaque fois l'écho

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01705

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

; - gestion d'installations et d'équipements sportifs ; - enseignement, formation aux activités sportives et formation professionnelle aux métiers du sport ; - promotion et organisation de manifestations

Source officielle