Yoan, - Y... Aline, épouse Z..., - Y...

Yolande, épouse A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 2 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y... pour blessures involontaires

Denis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Yolande X..., demeurant ..., défenderesse à

sur une cause illicite sachant que ce chèque de garantie a été remis par l'acquéreur au vendeur du 4 mars 2005 lors de la signature de la promesse synallagmatique de vente et que, devant le refus de Yolande

. ; que sa veuve, Mme Z..., agissant en son nom personnel et au nom de son enfant mineur Yoann, a assigné M.

pénale, excès de pouvoir, violation du principe de l'oralité des débats, manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que les trois témoins cités et signifiés, Bernard R , Yohann

Yohan, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 20 juin 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations

YOLANDE, EPOUSE X... ; ATTENDU QUE LES QUESTIONS ONT ETE POSEES EN CES TERMES : N° 1 X...

Yolaine, Denise, - Z...

(Morbihan), 2°) Mme Yolande D..., née ROBERT, demeurant Kerbellec, Guenin (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes, au profit de M.

Yolande, Liliane Y..., domiciliée RN 2, à Sainte-Suzanne (La Réunion), 2 / de M.

Yvan A..., 19°/ de Mme Yolande P..., 20°/ de M. Renaud K..., 21°/ de M. Philippe I..., 22°/ de M. Jean-Louis M..., 23°/ de M. Michel XX..., 24°/ de M. Patrice S..., 25°/ de M.

(YOLANDE); 4° A... (ARTHUR), CONTRE UN ARRET DE LACOUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, EN DATE DU 5 DECEMBRE 1968, LES CONDAMNANT POUR RECEL DE VOL, X... ET Y...

associés " 44 billets à ordre destinés à rembourser deux prêts consentis antérieurement par Yvon Y..., le premier à une société en nom collectif " fiduciaire d'investissement du Pacifique ", le second à Yolande

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yolande B... épouse Z..., demeurant ...

Attendu que Mme Yolande Y... sollicite le versement d'une prestation compensatoire pour un montant en capital de 46.000 euros ; que M. Claudio X... ne formule aucune observation.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 433-4 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A ANNULE L'ELECTION DE YOLANDE X...

Emmanuel X..., 2°/ Mme Laurence Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Yolande Z...