________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 AVRIL 2025 La Société NCV production (Nebon Carle Vassoilles

PRESBYTERE au capital de 10 millions de francs dont sept parts ont été attribuées à l'épouse et trois à l'époux ; que par acte notarié du 3 octobre 1990, Jacques X... a vendu une propriété située à Vauville

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Centre matériel général, société anonyme dont le siège social est Zone d'activité du Champ Mâle, 58640 Varennes-Vauzelles

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société NCV Production (Nebon Carle Vassoilles

contrefaçon sur les bouchons saisis par les huissiers de justice les 23 et 24 avril 2007 ; que l'arrêt attaqué relève que l'huissier de justice n'a saisi réellement le 23 avril 2007, dans les ateliers Vauzelles

établi que cette chose a été l'instrument du dommage, que la bougie qui a mis le feu aux vêtements de Mme [X] ne saurait être considérée comme une chose inerte puisqu'il s'en dégage une flamme qui peut vaciller

. ; 6°) La Mutuelle d'assurances L'ARTISANALE, dont le siège est à Varennes Vauzelles (Nièvre), boulevard Camille Dagonneau ; 7°) La société SOGICO, dont le siège est à Marzy (Nièvre), ... ; 8°) La Société

(Nièvre), pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée MTM (Maisons Traditionnelles Modernes), dont le siège était Varennes Vauzelles à Nevers (Nièvre),

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Crobeddu, dont le siège est ... à Coulanges-Lès-Nevers, Varennes-Vauzelles

Y..., demeurant à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), ... et actuellement à Vaméal, rue de Fois de Saint-Amour, 5°/ de Mlle Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., résidence du Bois de Boulogne, bâtiment

ENTENDAIENT QUE LE NOTAIRE RACHETE DES GROSSES AVEC AFFECTATION HYPOTHECAIRE EN POSSESSION DE ME Z..., NOTAIRE A VAUVILLERS, ET DONNAIENT DONC MANDAT AU DEMANDEUR D'OBTENIR DE ME Z...

°/ de la société à responsabilité limitée Nevers véhicules industriels, anciennement SARL Denis père et fils, dont le siège social est Garage du relais bleu, boulevard Camille Dagonneau à Varennes-Vauzelles

Le Directeur de « Hôtel KYRIAD de Varennes Vauzelles a dû vous demander de cesser d'interférer auprès de ces collaborateurs que vous importunez en permanence de vos soucis concernant vos conditions de

sur le site internet de l'intimé figuraient en page d'accueil l'illustration de travaux informatiques réalisés par la société Keops pour certains de ses clients, tels que les sociétés Legrand, La Vauzelle

Robert Y..., demeurant chez M. et Mme X..., hameau de Valleville, Brionne (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la

VEHICULES "SUR LA ROUTE NATIONALE N° 19 ET SES DEPENDANCES, DE PART ET D'AUTRE DU CARREFOUR FORME PAR LA R N 19, LE C D N° 75E ET LE C V O N° 5 AU LIEUDIT : "LA FOLIE" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VANVILLE

investissait son argent indirectement dans les affaires ainsi que cela ressort de divers témoignages; "ainsi, il avait à partir de 1980, notamment en 1982 et 1983, apporté son concours financier à la SARL Vanel

Bernard C..., gérant de la B... , a fait opposition le 23 octobre 2012 en l'agence de Varennes Vauzelles de la caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre Loire sur le chèque n°[...] ; que le formulaire