cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELIER et POTIER de LA VARDE

procédure que les époux X... n'ont pas soutenu devant la cour d'appel, qui n'avait pas d'office à procéder à cette recherche, que l'opération instrumentée par la société civile professionnelle (SCP) Valton

Digital Audio fait grief à l'arrêt de dire le tribunal de commerce d'Auxerre compétent et de rejeter son exception d'incompétence au profit du tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois

Boulay, président, Mme Maillot, conseiller, Mme Valtin, conseiller", puis deux interlignes plus bas, "Assistée de Mme Vachon, greffier" ; Qu'il ressort de ces énonciations que le greffier a assisté

mai 1996, vers 19 heures 10, une collision s'est produite entre le véhicule Peugeot 405 conduit par Jackie X... et le cyclomoteur piloté par Benoît A..., à l'intersection formée, en agglomération de Varennes-Vauzelles

; que, par arrêt du 31 janvier 2012, l'employeur a été condamné à payer à Mme [H] un arriéré de commissions et diverses indemnités au titre du licenciement ; que, la société Garde-meubles varois ayant

..] 2. conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 3. conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 4. conseiller de clientèle professionnelle en ligne sur le site de Varennes

contradictoire » d'associer le terme d'épidémie « à la fermeture d'un seul établissement alors que le sens général donné au terme « épidémie » caractérise la propagation de maladie comme la peste, la variole

Mme Martine ZX..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1998 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile), au profit : 1 / du Syndicat intercommunal d'assainissement du Vaudois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Vallon, société à responsabilité limitée dont le siège social

l'article 1134 du Code civil ; 2 / que l'arrêt relève que c'est lors de la liquidation de la communauté légale, laquelle est effectuée par parts égales, que Mme X... a acquis un pavillon à Septeme-les-Vallons

[C] (pièce 34), également membre du CHSCT, qui attestait que « le chantier VARCO est un chantier où la manutention se fait au pont.

deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me VUITTON et de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE

sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE

en effectuer le transport ; que ces marchandises ayant été égarées, la société Excel et la société British Midland ont été condamnées à indemniser, dans les limites instituées par la Convention de Varsovie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Varennes Gourmand, société à responsabilité

Sermaize-les-Bains (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la Société nanceienne de crédit industriel et Varin

E... , Mme L... et la société Varfon.