AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 8 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Thierry Y..., domicilié [...]                                     , 2°/ à M.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2003, qui, pour abus de biens sociaux et abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre criminelle, en son audience

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Exentys du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Synertex, M. X..., M.

Chaumont, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 septembre 2022 où étaient présents M.

Thierry, contre l'arrêt n° 13 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 4 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée

Thierry, contre l'arrêt n° 14 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 4 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée

Le Gall, Farge, Mme Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Poisot conseillers référendaires, Avocat général : M.

Thierry D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

G. pour indiquer qu'ils étaient arrivés sur place et devaient quitter leur véhicule pour entrer dans la propriété d'où provenait un bruit d'orchestre et de chansons ; que selon les gendarmes Thierry Y.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries, banqueroutes, escroquerie

Thierry X... à Mme B... des parcelles 276 et 278, et estiment qu'en procédant de la sorte, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative agricole laitière "Aube-Lait", dont le siège social

Marc X..., demeurant 51220 Thierry, en cassation de deux jugements rendus le 3 mars 1992 et le 31 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Reims (1re chambre), au profit de M. le directeur général