CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

355 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372520cd5801467741b2d7

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

quant à leur impossibilité ; ... que toutes les déclarations du prévenu relatives à ces faits... relèvent un caractère de spontaneité indéniable ; que s'agissant des faits du 13 avril 1988, il les a racontés

Source officielle

Page 6 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

familiale ; qu'enfin le caractère malveillant des messages n'est pas contestable dès lors qu'en date du 19 décembre 2012 à 08 heures 30 il est adressé à la partie civile un SMS indiquant : « Cet infirmier raconte

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

s'est plaint à elle d'avoir été abusé par un ami de son père, elle évoque même des viols et révèle que Wilson s'est mis à pleurer à la fin de l'entretien ; qu'entendu à son tour, le 21 mars 2003, il raconte

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110211

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

M...) consistant à raconter la vie de l'artiste en ponctuant son récit de chansons interprétées par Mme C... D... accompagnée d'un musicien, ne faisait l'objet, avant l'engagement de Mme N...

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

André, Louis Ratni, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire des lots n s 130 et 30 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par actes notariés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03874

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

U... lorsqu'elle a raconté la scène aux enquêteurs ; qu'elle s'est manifestement confiée également à sa cousine, Mme L...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00570

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

sérieuse sur ces faits, et que plusieurs autres journalistes, venus témoigner, s'étaient faits l'écho de plusieurs surveillances, l'un d'eux ayant témoigné que « des agents de la DCRl leur avaient raconté

Source officielle
CC

civ2

613722bfcd58014677400f67

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Marc Y..., demeurant ..., 180 th Ct South, Boca Raton, Floride 33498 (Etats-Unis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (24e chambre A), au profit : 1°/

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02166

Cassation

11 décembre 2015

11 décembre 2015

A... raconte que ce jour-là. M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101220

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

« [R] [N] est un grand séducteur, raconte un proche de l'actuel président des Hauts-de-Seine. Beaucoup d'hommes politiques ont une immense faille, ils ont besoin d'être aimés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00912

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

comme le souligne justement la société Arte France, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur Brigitte A... est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10445

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

K..., ingénieur process au sein de l'entreprise également présent à la réunion, qui raconte que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01791

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

sur une lettre de dénonciation du 27 septembre 2007 relatant les faits ; que cependant il résulte de cette lettre que son auteur n'a pas assisté aux faits rapportés et ne précise pas qui les lui a racontés

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b811

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Pierre-Jean A..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mme Armelle H..., épouse de Choisy (enseigne "Raton laveur"), 22 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8979ba5988459c4e0e0

Cassation

23 décembre 1968

23 décembre 1968

RENCONTRE UN AUTRE ENFANT PERDU UN ENFANT QUI A PEUR RENCONTRE UN ENFANT TERRORISE" "ET COMMENCE LA PLUS EXTRAORDINAIRE DES FETES POUR LE PETIT LUC LA PREMIERE, JE CROIS ET LA DERNIERE LE PETIT LUC RACONTE

Source officielle
CC

soc

613723f7cd58014677410899

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

Dominique Rafoni, ès qualités de représentant des créanciers de la société de Travaux d'Entretien Mécanique (TEM), domicilié 113, rue du Docteur Mouret, 13300 Salon-de-Provence, 3 / de M. de Saint-Rapt

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Jacky Ragonnet, demeurant 30, rue Leuty à Lille (Nord), 32°/ de M. Roland Thibaut, demeurant 33, rue Aristote à Lille (Nord), 33°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372312cd580146774050d6

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

avec la société Stratégie et consortium internationaux vinicoles (SCIV) un contrat aux termes duquel cette société s'engageait à lui livrer "selon la notice descriptive annexée" un centre de lavage "Raton

Source officielle
CC

comm

613722c1cd580146774010b8

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société B et B Marketing interprises INC, dont le siège est Florida Corporation 2650 Greenwood Tarrace Unit, 33431 Boca Raton

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

27 ans,- qu'Isabel Y... épouse X... est connue pour sa discrétion et son amabilité, n'ayant jamais été à l'origine de conflits ce voisinage, ni mêlée à l'un d'eux,- qu'à partir de 2004, elle lui a raconté

Source officielle