CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 332 résultats pour « Pluchon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51458

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de M. [C] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51460

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51273

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50394

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 février 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05488

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04625

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04105

Cassation

27 juillet 2016

27 juillet 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juillet deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03987

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03988

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03661

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03017

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00092

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01078

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01079

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03259

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00888

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03410

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01977

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01554

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. X... N..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01132

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2020 où étaient présents M.

Source officielle

Page 6 sur 67

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC138 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLUCHON AUTOMOBILES

SIREN 484940556Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/06/2026

Voir →

Créations

PLUCHON, Clément

SIREN 920393469Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/05/2026

Voir →

Radiations

Pluchon, Clement

SIREN 920393469Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

11/05/2026

Voir →

Radiations

PLUCHON, Eugénie

SIREN 898117247Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

12/04/2026

Voir →

Créations

PLUCHON, Sébastien

SIREN 103152237Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/04/2026

Voir →