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115 résultats pour « Pleuvret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10171

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... ne conteste pas les faits, mais se défend en expliquant qu'utiliser cette place était une commodité pour lui quand il pleuvait, et quand le titulaire ne l'occupait pas.

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CC

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101397

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Gérard, selon lesquels Mme X... a glissé sur le sol mouillé et non signalé, alors qu'il pleuvait ce jour là et que les panneaux de signalisation du danger n'ont été posés que le lendemain ;- que les conditions

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00958

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

De toute façon, elle et Monsieur X... dépensant beaucoup trop de temps et d'énergie à se disputer, les coups bas pleuvent de toutes parts, aussi bien d'un côté comme de l'autre (il me semble que le rôle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210619

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

R... un choc psychologique important, l'amenant à pleureur, à ne pas pouvoir dormir, à avoir des idées noires, à perdre confiance en lui-même alors qu'il était décrit comme étant avant cette date comme

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202030

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

-pleurésie, dont le délai de prise en charge est de 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans), - épaississement de la plèvre viscérale... dont le délai de prise en charge est de 35 ans (sous

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201613

Cassation

4 décembre 2008

4 décembre 2008

réunies ; que le Professeur Y... avait constaté que Monsieur X... était décédé d'un adénocarcinome pleuropulmonaire droit dont le diagnostic avait été réalisé le 10 septembre 1993 à la suite d'une pleurésie

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200339

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

Le Docteur F...a diagnostiqué " Des plaques pleurales, des calcifications pleurales, des épaississements pleuraux, pleurésie en rapport avec une exposition professionnelle à l'amiante ".

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01716

Cassation

20 octobre 2015

20 octobre 2015

25 novembre 2008 et reçue le 26 novembre 2008 est libellée comme suit : « Monsieur depuis plusieurs mois, vous me faites que des reproches, le travail fourni est toujours insuffisant, vos insultes pleuvent

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100138

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

directeur général et co-gérant de la société Standards and Poor's Fund Services ; qu'ayant refermé derrière lui la baie vitrée, il s'est retrouvé enfermé sur la terrasse ; que le jour du drame il pleuvait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Il arrivait fréquemment que Mmes N... et K... pleurent sur leur lieu de travail à cause de la pression et des méthodes employées.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

effectivement surveiller le nombre de photocopies faites, par exemple, même si elle ne s'en occupait pas ; qu'elle conteste avoir tenu des propos blessants ou humiliants ; qu'il est arrivé que des salariées pleurent

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200693

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

partie Décret du Code de la sécurité sociale et contenant en annexe II le nouveau tableau 30 qui a étendu tant la liste des MALADIES (Asbestose et ses complications ; Lésions pleurales bénignes ; Pleurésie

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200452

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

l'inhalation des poussières d'amiante : - les plaques, calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; - la pleurésie

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300488

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

hivernale », pour en déduire que ces défauts étaient visibles lors de la réception, sans davantage que l'expert constater que ladite réception avait eu lieu en période hivernale, à un moment où il pleuvait

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200056

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Il ne pleuvait pas, mais la chaussée était mouillée ; à un certain moment j'ai vu que la circulation en sens inverse s'était arrêtée ; il y avait une file de camions ; j'ai pensé que le premier était en

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