association de malfaiteurs a, après infirmation de l'ordonnance du juge d'instruction, rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

, l'impossibilité de conserver les émaux de Briare et le décor porcelaine de Paris n'est justifiée par aucune pièce ou explication, et le surplomb du carrelage au-dessus des rigoles de seuil des fenêtres

est ..., 68 / la société Financière Daraut, dont le siège est ..., 69 / la société Stim, dont le siège est : 46090 Flaujac Poujols, 70 / la société Téléphonie Cadurcienne, dont le siège est Rigal

MOTIFS QU'en considération de la date d'ouverture de la procédure collective par jugement du 20 mars 2002, le texte applicable est l'article L. 624-3 du code de commerce ancien ; qu'il résulte des pièces

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.Le 9 février 2015, la cité [Localité 1] située à [Localité 2], connue pour abriter un important trafic de stupéfiants, celui

X..., n'a, en l'état des pièces versées, pu avoir de la nature et surtout de la portée de son engagement une connaissance claire et non équivoque, toutes les pièces produites tendant à démontrer que la

pendant laquelle rien n'indique qu'il disposait de son ordinateur, il ressort du rapport d'expertise de la société KYOS, effectué à la demande de la société Planet VoIP International (pièce

[O], sous-traitant des travaux de décapage du sol et de fouilles en rigoles, assuré auprès de la SMABTP ; que, se plaignant d'une erreur d'implantation de neuf centimètres en altimétrie, M. et Mme [D]

X... a donc agi en recrutant les participants et collectant les fonds et les pièces nécessaires à l'établissement des visas pour l'organisation du voyage qu'il a proposé aux pèlerins ; qu'il ressort aussi

Les pièces du dossier mettent en effet en évidence que M. X... connaissait bien M.

création du chemin, l'enlèvement d'une dalle supportant une tonnelle en fer forgé et l'arrachage d'oliviers ; que les parties et l'expert sont convenus sur place que le n° 2 se présentait comme une rigole

Vous n'avez pas répondu et vous avez simplement rigolé.

indéterminée avait pris fin par suite de la démission de la salariée, l'arrêt retient que celle-ci a cessé de travailler au mois de décembre 2008, que le couple s'est séparé en décembre 2008, que les pièces

"; que dans la Revue Professionnelle de la Fédération Nationale des Détaillants du Textile et de l'Habillement, il est écrit "Chez Z, cette fois on ne rigole plus.

jugement d'adjudication en date du 16 juin 2016 confirme, comme le plaident certains intimés, que la société BTSG, Me L..., ont annexé au cahier des conditions de vente, un dire additionnel et des pièces

[Z] pour la réalisation d'une partie de son magazine institutionnel'' ; qu'il en est d'autant plus ainsi que la dépêche de l'AFP du 1er septembre 2011 (pièce 13 de l'

          ; qu'il est justifié que la Rietumu Banka, société de droit letton ayant son siège social à Riga, a ouvert un [...]