Patrick E... , Silvère A... et David B... du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 juin

l'arrêt n° 924 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 18 décembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Didier X..., Jean-François Y..., Gilles Z..., Patrick

Z...) ne sont d'aucune utilité ; que par ces motifs substitués à ceux des premiers juges, il convient de confirmer le jugement déféré qui a débouté la société HOLDAS et Patrick Z... de toutes leurs demandes

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 avril 2010), que le 9 septembre 1986 Patrick

X... en qualité de « Président directeur général, mention portée en face de son nom ; si à l'issue de la délibération de la SNTE en date du 29 avril 1998, il est décidé que Patrick X...

Patrick, prévenu, - LA SOCIETE D'AUDIT ERNST ET YOUNG, civilement responsable, à l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du 17 mai 2006, qui, sur le pourvoi d'Alain Y..., partie

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... et Dominique Z... du chef de

X... font grief à l'arrêt d'avoir débouté la SCI de sa demande tendant à la condamnation de la banque à lui payer la somme de 546 763, 33 euros, augmentée des intérêts, et la somme de 97 294, 65 euros

en qualité de menuisier fabrication aluminium polyvalent, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter

Patrick.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M.

Jean-Patrick G..., Martial R..., Gérard H..., Bernard I..., Jacques J..., Pierre K... et Guy L..., Patrick M..., Stéphane N..., Richard O... et Aldo d'P..., inspecteurs ; que l'ordonnance du 4 décembre

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société PATRICK RICHARD VOLAILLES de sa demande tendant au paiement par sa banque, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CRAON ET DU CRAONNAIS, de

Patrick X... qui représente, sur un fond noir, deux galinettes posées dans une assiette de couleur safran à liseré rouge, n'est pas une oeuvre de l'esprit ; . débouté M.

pénal, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Patrick Hebert et Christian C... au bénéfice du doute des fins des

X... et le Syndicat maritime FO des régions Corse et PACA, PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Patrick X..., marin de commerce, de sa demande

Joël X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande de condamnation de M.

Roger G... et servait à appeler en Roumanie un voisin d'Ion X... ; que les prévenus sont présentés comme des voleurs d'habitude par plusieurs témoins ; que les prévenus contestaient le témoignage de Patrick