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238 résultats pour « Michel Pitron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372125cd580146773f15af

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

(Pas-de-Calais), 3°/ Monsieur Thierry, Michel X..., 4°/ Mademoiselle Nathalie, Lisette X..., 5°/ Monsieur Jacky, Eric X..., tous trois demeurant ... à Sin-le-Noble (Nord), pris tant en leur nom

Source officielle

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CC

civ2

613721decd580146773f8513

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Michel F..., demeurant tous à Pigeon (Guadeloupe), Bouillante, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de chacun de ses pourvois, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3fd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

(Moselle), 78 / de Mme Michèle XZ..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 79 / de M. Jean-Luc XA..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372644cd5801467742438e

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Michèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1999, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, fraudes fiscales et omission

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Michel YW..., demeurant et domicilié à Wattignies (Nord), ..., 27 / M. Jean YM..., demeurant et domicilié à Mouvaux (Nord), ..., 28 / M.

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Travertin 1/202, 54710 Ludres, 22 / de Mme Michèle Etienne, demeurant 30, route de Laneuville, 54740 Saint-Remimont

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Jean-Michel Delabit-Cadario, demeurant Hameau de Seltot, rue des Pommiers à Etalleville, 76560 Doudeville, 11 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300199

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 2 octobre 2013), que par acte sous seing privé du 24 juin 2010, Michel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310127

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Michel Z..., M. Jean B..., M. Bernard C..., et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210722

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Michel Y..., renvoyé M.

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CC

civ3

613721facd580146773f9327

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Pigeon, Charenton (Val-de-Marne), 6 / de M. C..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372251cd580146773fbfb4

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Michiel, demeurant hameau de Cormette, Zudausques (Pas-de-Calais), à Saint-Omer, 2 / la Caisse de prévoyance des marins, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c50

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Entreprise Charles Delau, dont le siège social est à Paris (14ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre-section B), au profit : 1°/ de Mme Michel

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Michel Dault, - M. Olivier Mischler, - M. Patrick Gondry, - Mme Véronique Fontaine, - M. Etienne Mangin, - M. Alain Nolleau, - M. Alain Geschwindermann, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300891

Cassation

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Michel X..., entrepreneur, à verser à M.

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CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e469

Cassation

23 décembre 1969

23 décembre 1969

(MICHEL) A REPARER, A PROPORTION DE SA RESPONSABILITE, LES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UN DELIT DE BLESSURES INVOLONTAIRES LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE; SUR LE MOYEN

Source officielle
CC

civ3

6137216fcd580146773f3b82

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

André C..., demeurant à Woinville, Saint-Mihiel (Meuse), 2°/ Mme Monique C... née A..., demeurant à Woinville, Saint-Mihiel (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdc5

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Bernard, Sylvain Z..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 2 ) de Mme Suzy, Michelle Z..., née J..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 3 ) de la société Société de crédit pour

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01765

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

et a fini sa « course » à l'avant du bus ; le jeune piéton estimant n'avoir pas de blessure est entré dans l'établissement, étant précisé que des douleurs sont néanmoins apparues alors qu'il était en

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel B

60794cf79ba5988459c47ab8

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

Michel B... et Mme Joséphine B... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un

Source officielle