AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'enfant Matthias est né le 10 juin 1993 de l'union de Mme X... et de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Joseph Mathieu X... ; 2°) Monsieur Jean, Auguste X... ; demeurant tous deux à Saint-Etienne

ce local après le 14 novembre et en décembre 2007, par la production de factures de France Télécom détaillant les appels passé depuis la ligne fixe d'abonnement dans ce local souscrite par Monsieur Mathias

les productions, que Mmes Chantal X..., Florence X... épouse Y..., Sophie X..., J... épouse Z..., Pauline Y..., Delphine Y..., Olivia A...épouse B..., Géraldine A..., Albertine X..., Camille X..., Mathilde

THADEE, TIERS ELECTEUR, EN CE QUE LE JUGEMENT, RELATIF A LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE NOCETA, A DECLARE INSCRITS A BON DROIT D... FRANCOISE, EPOUSE Z... ET E...

]         [...]             , demeurant [...]                                        , d'avoir fixé la durée de la mesure à 60 mois, d'avoir désigné Mme Mathilde Y..., mandataire judiciaire à la protection

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné

Mucchielli, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la commune de Sainte-Marie, les conclusions de M.

Mathieu, Ignace X..., demeurant à Champlan (Haute Corse), Pruno, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant, LA COUR

DE BRULANGE, DESTRY, SUISSE ET MARTHILLE, POUR UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 130 HA, LE JUGE D'INSTANCE A RETENU QUE CETTE OBLIGATION N'EXISTAIT, DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI LOCALE DU 7 FEVRIER

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 septembre 2011), qu'un contrat d'apprentissage a été conclu le 31 juillet 2009 pour la période du 7 septembre 2009 au 31 août 2010 entre la société TMO et Mathias

de PARIS, du 7 mai 1993, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit, commun

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane Y..., épouse A..., demeurant Petit Coton, 97211 Rivière Pilote

Vincent Z..., 2°/ à Mme Frédérique A..., épouse B..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à Mme Mathilde Z..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit de Mme Gisèla K., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice naturelle de son fils, Mathieu

François, Mathieu, demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ;

Un mémoire, commun aux demandeurs, a été produit. Sur le rapport de M. Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [T] [K], M.

Mathias- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE du 12 juillet 1988 qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef d'ingérence et de présentation de comptes