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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
613721aacd580146773f5cfb
25 mai 1992
25 mai 1992
Vincent X..., 2°) Mme Mathilde X..., demeurant ensemble 7, quartier la Montade à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,
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ECLI:FR:CCASS:2009:C100028
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Or, Monsieur Roland X... a une filiation paternelle établie puisqu'il a été reconnu par Monsieur André X... le 24 avril 1946 puis légitimé par le mariage subséquent de ses parents, sa mère Madame Mathilde
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ECLI:FR:CCASS:2018:C310668
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Matthias X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Jade Immo, société civile immobilière
Source officielleciv3
613723afcd5801467740cea3
15 mai 2001
15 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Mathilde X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
6137211ccd580146773f1110
20 décembre 1989
20 décembre 1989
Edouard A..., demeurant à Billère (Pyrénées-Atlantiques), ..., 2°) Mme Marie Mathilde A..., épouse de M.
Source officielleciv3
6137221ccd580146773fa52e
9 mars 1994
9 mars 1994
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de Mme Mathilde Z... née X..., demeurant ..., défenderesse à la
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à M. Z... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme A
613721d8cd580146773f80b0
5 janvier 1993
5 janvier 1993
de Montpellier (1ère chambre-section B), au profit de Mme Joséphine X..., née Y..., demeurant à Mauguio (Hérault), Domaine de la Plauchude, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : de Mme Mathilde
Source officielleciv2
613722b6cd58014677400734
22 janvier 1997
22 janvier 1997
X... sur sa fille Mathilde; Que dès lors, le pourvoi formé par Mme Y..., épouse X..., formé contre cette décision, indépendamment du jugement sur le fond, doit, à défaut de dispositions spéciales de
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60680
23 mai 2024
23 mai 2024
[K] [U], domicilié [Adresse 1], 3°/ à la société Adrien Bouchez, Mathilde Bouchez, Max-Edouard Bouchez et Fanny Bouchez, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse
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ECLI:FR:CCASS:2010:C100193
17 février 2010
17 février 2010
document aux termes duquel ils convenaient de procéder à une séparation de fait ; que Madame X... en est elle-même partie en mai 1996 pour s'installer à Düsseldorf (Allemagne) avec l'enfant commun Matthias
Source officielleciv2
6137212dcd580146773f19d8
27 juin 1990
27 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Mathilde Z... demeurant ...
Source officielleciv1
61372384cd5801467740ad4a
18 avril 2000
18 avril 2000
Romon X..., sur l'opposabilité, qu'il contestait, de l'acte de vente en date du 5 mars 1955 par leur père à sa belle-soeur, Mme Mathilde X..., du fonds de commerce et de la licence de débit de boissons
Source officielleciv3
613722aacd580146773ffd4b
21 février 1996
21 février 1996
Mahault, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Mathilde Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721a8cd580146773f5b83
14 janvier 1992
14 janvier 1992
X..., Eugène, Albert B..., 2°/ Mme C..., Jeannine, Laurence, Mathilde Z..., épouse B..., demeurant ensemble à Retiers (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la
Source officiellesoc
613722eccd58014677403421
19 juin 1997
19 juin 1997
Atlantes, avenue Georges Duclos, 37700 Saint-Pierre-des-Corps, en cassation d'un jugement rendu le 21 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Tours (section commerce) , au profit : 1°/ de Mlle Mathilde
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02444
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Mathilde X... de ses demandes tendant à voir requalifier son contrat de travail en contrat de travail à temps complet et à voir condamner l'EURL
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ECLI:FR:CCASS:2013:C301510
18 décembre 2013
18 décembre 2013
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), l'Association syndicale libre du lotissement les Monts Caraïbes, la SCI Mathilde
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6137218fcd580146773f4cb4
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Fernando Mathias Z..., 2°) de M. le greffier du tribunal de grande instance de Créteil, demeurant palais de justice, rue Pasteur Vallery Radot, à Créteil (Val-deMarne), défendeurs à la cassation ;
Source officielleciv3
613720efcd580146773ef9fa
24 mai 1989
24 mai 1989
épouse de Monsieur Y..., demeurant ensemble ... au Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Madame Mathilde
Source officielleciv2
613720decd580146773ef14c
23 février 1989
23 février 1989
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Jean-Pierre X..., 2°/ Madame Evelyne, Roselyne, Mathilde
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