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1 257 résultats pour « Laurent DIXSAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02493

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Laurent, conseiller rapporteur, M.

Source officielle

Page 6 sur 63

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100196

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Bientôt, des cris stridents retentissent, alertant les occupants de la bâtisse, puis des bruits de dispute.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100784

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Laurent Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Marie-José X..., épouse A..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01779

Cassation

28 octobre 2015

28 octobre 2015

X..., engagé le 1er juillet 1991 par la société Champagne Laurent Perrier et devenu en 1999 directeur commercial international, a signé le 25 octobre 2005 trois conventions avec la société Champagne Laurent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200029

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat aux Conseils, pour M. X.... M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00800

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

L'on peut lire également dans des courriels échangés par deux salariées en août 2008: «c'est sûr que Laurent n'en peut plus, mais il faut surtout pas qu'il craque.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301315

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif sur ce point, d'avoir condamné Laurent Y... à payer aux époux Pierre X... la seule somme de 10.000 € et d'avoir débouté les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05020

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

6137217dcd580146773f4384

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

B..., demeurant à Varennes Jarcy (Essonne), Domaine des Bois d'Arcy, 5°) de la société Moisant Laurent Savey, dont le siège social est à Paris (15ème), ..., prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f754a

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Chambeyron, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721d1cd580146773f7ab5

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Chambeyron, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720accd580146773ed444

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Leblanc, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Attendu que son compte rendu, du 25 décembre 1997, qui a été retrouvé au parquet du Mans (R 89), indique que l'individu disait s'appeler Laurent L...

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f44e0

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243e4

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS en date du 19 décembre 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de PARIS, spécialement composée, sous l'accusation

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201673

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

dommageables de l'accident mortel subi par Frédéric X... et l'a condamné in solidum avec la société UPS à payer à titre d'indemnisation du préjudice moral, à Mmes Isabelle X..., Véronique X... et Laurence

Source officielle
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cr

61372618cd58014677422ea1

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

"le bouquet") ; qu'il avait alors ouvert, le 13 décembre 1995, au nom de Suzanne Y... un compte courant à l'agence de l'avenue Félix Faure du Crédit du Nord, à Paris 15ème , dont le directeur était Laurent

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eba32

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Laurent Y..., demeurant ... (16ème), 4°/ Mme Béatrice Y..., demeurant ... (12ème), 5°/ Mme Mathilde A..., demeurant Les Micocouliers, Route d'Uzès, Saint-Quentin La Poterie à Uzes (Gard), 6°/

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CC

soc

6137211acd580146773f0ff1

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, conseillers, Mme Marie, conseillers référendaires, M.

Source officielle