ALTRAN TECHNOLOGIES dont le métier est le conseil en hautes technologies et lui a présenté un " business plan " ; que Monsieur Jean-Michel X... a créé la Société E. C.

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Jean-Charles Z..., Me Bertrand D..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Marc A..., 3 / de Mme Marie-Rose X..., épouse A..., 4 / de J... Pauline Marie I..., épouse B..., 5 / de M. François C..., 6 / de M.

.; "aux motifs que l'arbitre de touche, remplaçant de l'équipe de Panjas, avait reconnu qu'il y avait eu une échauffourée avant la fin du match et que le témoin Jean-Marc D... avait dit avoir vu le

Jean-Claude A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société mutuelle d'assurance du

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique H..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars

Jean-Pierre B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 9°/ de M. Edouard B..., demeurant ... à Antibes (Alpes-Maritimes), 10°/ de M. Francis B..., demeurant ...

Jean-Marc X..., domicilié [...], 28°/ Mme Arlette YY..., domiciliée [...], contre des arrêts rendus le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale) dans des litiges les opposants : 1°

. ; 4°) Madame Simone R... épouse M..., demeurant à Moliets-et-Maa (Landes), ..., lotissements Destouesse ; 5°) Monsieur Alain R... époux de P...

Jean-Charles SS..., Me D...

Jean Alexandre X..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres civiles réunies), au profit de la compagnie d'assurances

Alexandre Z..., assisté de Mme Y... Gay, divorcée Z..., désignée en qualité de curatrice par ordonnance du juge des tutelles du 5 juin 1991, 2 ) Mme Y...

Jean-Marc Alexandre X..., demeurant Hirzbodenweg, 50, 4052 Basel (Suisse), en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juin 1995 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, au profit de

Avec Alexandre nous avons repris la route en direction de BOYNES (45), pour décharger la palette. A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau.

Alexandre X..., demeurant ..., 22°) de Mme Lucienne H..., épouse X..., demeurant ..., 23°) de M. Jean-Michel X..., demeurant ..., 24°) de M.

Jean-Charles H..., Me Bertrand M..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre I..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Marc Duhardin, demeurant 31, rue Jules Guesdes à Capelle La Grande (Nord), 2°/ de M. Jean-Marie Dusautoir, demeurant 65, rue Jules Guesdes à Cappelle La Grande (Nord), 3°/ de M.