CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

151 résultats pour « Jadeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3f09ba5988459c59ce0

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997), que la société Jade technologie (le débiteur) a été mise en redressement judiciaire le 16 novembre 1993 puis ultérieurement, en liquidation judiciaire

Source officielle

Page 6 sur 8

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613720cbcd580146773ee6e9

Cassation

11 mai 1988

11 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Abderrezad Z..., demeurant à Jargeau (Loiret), La Fontaine Saint-Vrain, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413286

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Françis Jean Louis Guillemain, 19 / Mlle Barbara Jarreau, demeurant 24, rue du 14 juillet, 36230 Saint-Denis-de-Jouhet, 20 / Mme Caroline Barthoux, épouse Lallemand, 21 / M.

Source officielle
CC

soc

61372487cd5801467741643c

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

X... a été engagé le 1er juin 1999 en qualité de technnico-commercial par la société L'Atelier Jade ; que licencié pour faute grave le 23 février 2000, il a saisi la juridiction prud'homale de diverses

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408cb1

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

construction (GIC), association, dont le siège est ..., 3 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel, dont le siège est agence Malicorne, ..., 4 / du syndicat des copropriétaires Le Clos du Jade

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310324

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

L..., en qualité de liquidateur de la société ESC, 17°/ à la société Jade, société de droit étranger, dont le siège est [...]

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201452

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

, il résulte des éléments produits que la société EGIP, spécialisée dans la plâtrerie et l'isolation a conclu des contrats de sous traitance avec trois sociétés de droit britannique : - la société JADE

Source officielle
CC

civ3

613721ffcd580146773f95dd

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section B), au profit de Mme Denise X..., née Z..., demeurant Villa Lou Jade

Source officielle
CC

civ3

61372200cd580146773f9684

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section B), au profit de Mme Denise X..., née Z..., demeurant Villa Lou Jade

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10127

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

M... a paraphé chaque page du contrat de prêt et a signé l'acte en dernière page ; que le contrat précisait expressément qu'il représentait la SARL JADE, lors de la signature du contrat de prêt, en plus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100982

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

A... qui serait tenu à contribution au titre de deux enfants nés d'un premier lit ; que le nouveau couple de Sabine X... a donné naissance à un enfant, Jade, née le 7 juin 2007, soit en cours de procédure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau. A 14 H la douleur à mon bras étant vive, je me suis rendu à l'hôpital « Clinique des longues allées à SAINT JEAN DE BRA YE ».

Source officielle
CC

civ3

61372355cd580146774086ba

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise A..., épouse X..., demeurant Villa "Lou Jade", Quartier de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60148

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Atelier d'architecture Roubaud ( AARO), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 11], anciennement dénommée Jade

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02833

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

l'association Famille Enfance Partage Solidarité, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Chambéry, en date du 25 janvier 2018, qui, dans l'information suivie contre Jade

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100738

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

à l'encontre de Maître Z..., notaire, une peine d'interdiction temporaire d'une durée de six mois, ensemble désigné en qualité d'administrateur, pour la durée de l'interdiction, Me A..., notaire à Jargeau

Source officielle
CC

soc

613723d7cd5801467740ede7

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Mme Nathalie F..., demeurant ..., 5 / de Mme Martine G..., demeurant ..., 6 / de Mme Sylvaine A..., demeurant ..., 7 / de Mme Séverine D..., demeurant 11, boulevard Porte Madeleine, 45150 Jargeau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00606

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

;« aux termes de l'article L. 533-4 du code monétaire et financier, dans rédaction antérieure au 1er novembre 2007 et sous l'empire de laquelle ont été conclus les contrats Zénith IV 2007, Jade

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201882

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

que Mme X... n'est pas fondée désormais à prétendre que l'honoraire de résultat ne devrait pas être calculé sur cette somme mais seulement sur celle de 247 720 euros au motif que le surplus revient à Jade

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301058

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Axa Assurances IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR déclaré la SCI IMMO MI recevable à agir en réparation de l'entier dommage affectant les immeubles sis 29, 31 et 33 rue du 71ème B.C.P. à JARGEAU

Source officielle