propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

consistant à neutraliser des objectifs majeurs et stratégiques et prioritairement, l'extraction des membres de l'ONUCI, des militaires français et des ressortissants européens menacés par des forces hostiles

consulté avant le montage du film et de n'avoir pas donné à celui-ci, ainsi qu'il avait été entendu, un caractère purement "promotionnel" exclusif de toute image tendancieuse et de tout dénigrement hostile

motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de la société civile agricole et forestière Gravey-Hostein

Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu après cassation, qu'en raison de difficultés survenues entre la société Hostin armes blanches (Hostin) et la société Prieur sports, concernant l'exécution de leurs

au contraire les violences données par un tiers telles que les a décrites la victime ; qu'il s'agit de violences d'une particulière gravité commises sur une victime isolée dans un contexte familial hostile

X... avait reçu l'invitation à prendre connaissance des pièces du dossier établissant le caractère hostile de ce projet de la part de la société Alcan et avait pu, en outre, répondre sur ce point aux observations

Le 31 octobre 2018, le juge d'instruction a ordonné la saisie du château ainsi que de l'immeuble de la société Hostellerie de [Localité 1]. 5.

PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE LA COMPAGNIE J P MIQUEL ET J P MIQUEL, QUI AVAIENT SUCCEDE A PARTIR DU 1ER JANVIER 1979 A LA COMPAGNIE R HOSSEIN

; ""qu'il a été envisagé dès 1983 de passer de la parole aux actes, la communauté d'idées du début cédant peu à peu la place à une véritable entente destinée à faciliter la préparation d'actes hostiles

des effectifs de la police municipale de Drancy ont été requis de se rendre à la cité [...] pour des faits de tapage nocturne, que, sur place les agents ont été confrontés à un groupe d'individus hostiles

prononcé de la peine ; "1 - alors que n'est pas pénalement responsable la personne qui accomplit un acte prescrit par la loi pénale ; qu'ayant constaté que le criminel, blessé par arme à feu et hostile

celui-ci ; que, dans ces conditions, c'est légitimement que les deux policiers ont fait appel à des renforts et ensuite décidé de procéder au contrôle des individus s'étant ainsi manifestés de manière hostile

] (ci-joint le certificat) ou par moi-même, [J] réitère son refus d'être contrainte à séjourner chez quelqu'un qu'elle ne connaît pas et dont elle sent confusément qu'il lui est hostile

pourvoi formé par : - l'ADMINISTRATION DES DOUANES, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 4 décembre 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Hossein

[U], de rechercher ce que doit signifier un départ non hostile par comparaison à ce que les parties ont défini comme étant un départ hostile.

condamné pour une infraction à propos de laquelle cet Etat a refusé de donner son consentement ; que, dès lors que l'Etat allemand avait exclu, par arrêt du Tribunal régional supérieur de Schleswig-Holstein

Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2009), que, par contrat du 2 avril 1997 suivi d'avenants, la société Heliades a confié à la société Hotline