LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de vendeuse par la société Etablissement Badin Defforey, à compter

(l'horaire de travail de la victime étant de 13 h à 21 h) ; les circonstances de l'accident sont ainsi décrites : « la victime déclare : « je tirais sur la nappe de gomme pour l'introduire dans la déloveuse

Ces messages ne peuvent pas être décorrélés de l'état de santé psychologique de Mme [I], antérieur à son licenciement, l'attestation de Nouméa [Y] et le certificat médical du Dr.

Tirer quelque gloire de m'avoir promu malgré des faits qui n'ont rien à voir avec la qualité de mon travail, est déjà la preuve manifeste que, dans votre esprit, ceci n'est pas complètement décorrélé de

- deux alternatives sont envisageables au-delà de l'investissement de chaque instant et la volonté de recoller au prévisionnel : soit nous nous voilons la face et nous annonçons des prévisionnels décorrelés

subordonné la gestion de tels fonds aux exigences de la loi française concernant les gestionnaires de portefeuille alors encore d'une part que ces fonds, à la recherche d'une performance absolue décorrélée

une étude de pollution qui n'a aucun intérêt sinon de donner un coût d'élimination des terres totalement « improbable » ; Qu'en effet, un devis, réalisé en dehors de toute analyse des polluants et décorrélé

code de commerce, ensemble l'article 1382 du même code ; 4°/ ALORS EGALEMENT QUE nul ne peut se contredire au détriment d'autrui ; qu'en condamnant la société SALM à indemniser la société Bertrand Delobel

pour repousser le moyen par lequel les sociétés Orange reprochaient à Digicel et à ses consultants de s'être exclusivement déterminés par référence à une modélisation théorique de développement, décorrélée

Bernard Z..., assisté par Me Decorny, avocat à Nancy, a été entendue en chambre du Conseil du Tribunal en son audience du 18.12.2015 au cours de laquelle les parties ont été avisées que l'affaire était

relevé que dans l'arrêt Cofidis cité plus haut, la Cour de l'Union met sur le même plan l'exception soulevée par le juge et celle du consommateur, ce qui confirme que l'action du juge ne peut être décorrélée

Bernard Z..., assisté par Me Decorny, avocat à Nancy, a été entendue en chambre du Conseil du Tribunal en son audience du 18.12.2015 au cours de laquelle les parties ont été avisées que l'affaire était

Bernard Z..., assisté par Me Decorny, avocat à Nancy, a été entendue en chambre du Conseil du Tribunal en son audience du 18.12.2015 au cours de laquelle les parties ont été avisées que l'affaire était

relevé que dans l'arrêt Cofidis cité plus haut, la Cour de l'Union met sur le même plan l'exception soulevée par le juge et celle du consommateur, ce qui confirme que l'action du juge ne peut être décorrélée

déduit que c'est à juste titre que l'ARCEP a retenu, d'une part, que, cumulée sur plusieurs années, l'augmentation des tarifs d'accès résultant de ce mécanisme d'indexation pourrait entraîner une décorrélation

Faits et procédure 4. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juillet 2018) et les productions, à la suite de deux demandes de clémence formées par la société Deutsche Bahn et ses filiales, l'Autorité de

% était par ailleurs couvert par un nantissement en numéraire réalisé par Wendel au profit de Deutsche Bank, le montant de l'accord de financement conclu en même temps que le TRS est complètement décorrélé

ne pas avoir prêté attention aux courriels qu'il a reçus en copie au sujet de l'enregistrement des 3 enveloppes Soleau, car leur présentation anonyme (absence du nom de l'inventeur) apparaissait décorrélée