champion sans que l'accès à ce titre sa traduisît, pour un pilote de moto-enduro, par un apport de gain significatif ; qu'en tout cas il ne le démontrait pas ; que la perte de chance était en l'espèce

Y... est de 300 000 euros ; Qu'en statuant ainsi, alors que la réparation d'une perte de chance doit être mesurée à la chance perdue et ne peut être égale à l'avantage qu'aurait procuré cette chance si

/ que le juge, tenu, en toutes circonstances, de faire respecter et de respecter lui-même le principe de la contradiction, ne peut relever d'office le moyen tiré de l'existence d'une seule perte de chance

que l'arrêt infirmatif attaqué condamne le prévenu à payer diverses sommes aux parties civiles, en réparation de leur préjudice patrimonial, en refusant de prendre en compte à ce titre la perte de chance

pour les créanciers d'obtenir l'indemnisation de leurs préjudices, cette perte de chance devant être mesurée à la chance perdue, par application d'un pourcentage d'éviter le dommage appliqué à la valeur

ou d'augmentations faits sur le plan, si ces changements ou augmentations n'ont pas été autorisés par écrit et le prix convenu avec le propriétaire ; qu'il était constant en l'espèce que la société les

René Y... font grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 mai 2001) d'avoir condamné ce dernier à payer aux époux X... la somme de 60 000,00 francs au titre de la perte de chance d'avoir pu récupérer leur

à la chance perdue mais ne peut être égale à l'avantage qu'aurait procuré cette chance si elle s'était réalisée ; qu'en énonçant, pour fixer l'indemnisation du préjudice subi par M.

est une fraction de l'avantage dont eût bénéficié la victime si la chance s'était réalisée ; qu'ainsi la réparation de tous les préjudices causés au maître de l'ouvrage par l'

doit être mesurée à l'aune de la chance perdue et ne peut être égale à l'avantage qu'aurait procuré cette chance si elle s'était réalisée ; qu'en l'espèce, après avoir énoncé que le préjudice dont pouvait

Mais sur le grief de ces sociétés portant sur l'évaluation de ce préjudice, la Cour de cassation a retenu que la réparation de la perte de chance aurait dû être mesurée à la chance perdue et ne pouvait

X... l'abattement de 50 % retenu au titre de la perte de chance, la cour d'appel a violé l'article 1382 du code civil ; 5°/ que la perte de chance implique seulement la privation d'une potentialité présentant

l'allocation de dommages et intérêts, la perte de chance de succès d'une procédure judiciaire devant être raisonnable. 8.

droit d'[G] [V], la somme de 180 000 euros, et à Mme [D], agissant en son nom personnel, la somme de 50 000 euros, de condamner la banque à payer, en réparation de leur préjudice de perte de chance de

Le juge n'est pas tenu, sauf règles particulières, de changer la dénomination ou le fondement juridique des demandes formées par les parties 6.

Mme [E] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande au titre de la perte de chance subie, alors « que toute perte de chance ouvre droit à réparation ; qu'en retenant, pour dire que Mme [E] n'établissait

, selon une jurisprudence constante, le dommage résultant d'une perte de chance doit être mesurée à la chance perdue et ne peut être égal à l'avantage qu'aurait procuré cette chance si elle s'était réalisée

La société Cap-K Technologie fait grief à l'arrêt de fixer à un montant de 31 912, 12 euros seulement le montant qui lui est accordé au titre de la perte de chance, alors que « comme l'a rappelé la cour