(Hérault), 2 / du syndicat CFTC, dont le siège est chez la société anonyme Cardel export BP 209 à Lunel (Hérault), 3 / de Mme Marie-Ange C..., 4 / de M.

participants catholiques de la conférence de Genève et avant de réaffirmer la nécessité du dialogue judéo-chrétien, en réponse à la question du journaliste Bernard Bonilauri relative à la satisfaction du cardinal

que les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes ; Attendu que la société Cave coopérative des vignerons de Saumur a commandé la remise en état d'une cuve de vin à la société Cardon

METROPOLE AYANT SON SIEGE A PARIS, DEMANDERESSE AU POURVOI, QUI RECUT LA SOMME DE 300 000 FRANCS EN NUMERAIRE, NETTE DE TOUT PASSIF ; QUE LA SOCIETE LIBRAIRIE HACHETTE AYANT DEMANDE QUE LA SOCIETE CARDINET

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE CARDONA, AGISSANT EN QUALITE DE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DE BIENS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE BELVEDERE ET DE LA COOPERATIVE DE CONSTRUCTIONS MODERNES FRANCAISES

., demeurant les Antilles Belle Y..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Nîmes (Chambres réunies), au profit de l'association Institut supérieur Marseille Cadenelle

ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Patrick Jean Peinture, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Cardon

Olivier A..., ingénieur, domicilié à la société Vidéojet Cheshire, 7, voie La Cardon, 91126 Palaiseau Cedex, 3°/ de M.

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Carrozzeria Cardone

Jean agissant en qualité de représentant de la société Le Point Cardinal, - Y... agissant en qualité de représentant de la société Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris

lequel il devait intervenir et que donc, il ne viendrait pas travailler, - l'attestation du responsable de planning qui rapporte que Monsieur X... n'avait jamais été affecté sur le Mac Donald's du Mas Carbonnel

Y... ainsi que la société La Gestion cardinale ont assigné la société Thermalium en paiement ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi incident : (sans intérêt) ; Mais sur le moyen

Clotilde B..., décédée le 12 février 2006, elles reprennent l'instance introduite contre elle ; Sur le moyen unique : Attendu que Vétivel B... est décédé le 13 mars 1953 après avoir eu deux fils, Cardevel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cardell export, société anonyme dont le siège est sis ...

Jean X..., demeurant Haut Carbonnel à Réalville, Caussade (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1985 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], exerçant sous l'enseigne Guillouart Levage, 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Cardon

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : E 23-21.854 Demandeur(s) : la société Cardon & Bortolus Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société

LA SOCIETE ELECTRO-REFRACTAIRE; QU'ILS AVAIENT CONSISTE EN DES ARRETS DE TRAVAIL DE COURTE DUREE; QUE LA DIRECTION DE L'USINE AVAIT PLACE UN CERTAIN NOMBRE D'OUVRIERS DE CES ATELIERS, DONT CARBONNEL