FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme de Crédit à l'industrie française (CALIF

[S] [P], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la fondation Casip Cojasor, dont le siège est [Adresse 2], Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 29 mars 2022, la SCP Le Griel, agissant au nom

... (9ème), 11°/ de la Société Immobilière et de Construction Hôtelière SICOTEL, dont le siège est ... (9ème), 12°/ de la Société SOGECOMI, dont le siège est ... (9ème), 13°/ de la Société CALIF

9 septembre 2008) que la Fédération départementale des artisans boulangers et boulangers-pâtissiers de l'Orne (la Fédération) a fait assigner devant le juge des référés la société Normandie "la Mie Câline

jugements qui ont " étendu " la liquidation judiciaire de la société la Côte sous le vent Malendure aux sociétés Eridom, Flamboyant, les Flamboyants, Marie Galante, Guyot Caraibes, les Bougainvillées, Calice

Y... et à la société Calippe Denis la somme globale de 1 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois

répété de l'indemnité d'occupation due par Mme X... ainsi que la non-exploitation du fonds, l'a assignée aux fins de résiliation du bail et d'expulsion ; que la Société de crédit à l'industrie française (CALIF

exister aucune difficulté relative à la Société Auxilease, expressément visée par l'autorisation de sous location, et retenu que les contrats conclus par la société locataire avec les sociétés SOLOVAM et CALIF

d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Haut-Rhin, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Cali

D'EAU-DE-VIE DE POIRE WILLIAM UN PRODUIT PROVENANT DE LA DISTILLATION D'UN MELANGE COMPOSE NON SEULEMENT DE POIRES WILLIAM MAIS PRINCIPALEMENT DE DECHETS DE TELS FRUITS COMPRENANT LA QUEUE, LE COEUR, LE CALICE

X..., locataire-gérant d'un fonds de commerce, s'est affilié à la société Disco gros, qui lui a concédé l'enseigne Cali ; que cette dernière société n'étant pas réglée du montant des marchandises qu'elle

Paul Y..., demeurant ... et Cali à Paris (16e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 mars

pratiqués par lui ; que, sur ce dernier point, il a décrit notamment les attouchements sur lui : " des bisous (...) partout même sur le derrière et le zizi sauf sur les jambes "... " il me fait des câlins

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, à sa demande, la société Sanofi Pasteur MSD ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de Mme X..., de Mme Y... et de la fondation Casip

Jean XA..., demeurant ... à Domino, Saint-Georges d'Oléron (Charente-Maritime) ci-devant, et actuellement même ville, ..., 23°/ Le Crédit à l'industrie française (CALIF), dont le siège social est ...

[X] [D] et ami du couple [D], qualifiant de malsains les câlins que M.

Cali, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 novembre 1990, où étaient

1994 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section commerce), au profit : 1°/ de la société Coopérative de consommation (CODISUD), dont le siège est ..., 2°/ de Mme X..., demeurant succursale Cali