T... cet individu, alors qu'elle avait rapidement fourni un signalement de ce dernier comme étant de type européen d'une trentaine d'années, de corpulence moyenne avec des cheveux taillés en brosse et

. ; QUE, DE LA COMMUNAUTE, DEPENDAIT LA FERME DE LA BROSSE EXPLOITEE PAR LES EPOUX ANDRE Y..., EN VERTU D'UN BAIL A EUX CONSENTI EN 1967 ; QUE, SUR DEMANDE DE DAME VEUVE Y...

questions d'ordre juridique ; que l'expert judiciaire ayant dans son rapport tout à la fois constaté l'impossibilité pour Mme [D] de réaliser les travaux ménagers tels que récurage des sols avec un balai brosse

la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît le tapis brosse

Brossier, président, et de M. Teisseire, Mme Raynaud, conseillers, et, lors du prononcé, de M. Brossier, président, et de M.

C..., Yves, Gabriel, Marie, Antoine A..., demeurant avec son épouse, née Annick D..., à "La Brosse" à Marcilly-En-Gault, (Loire-et-Cher), 2°) Mme Annick, Liliane D..., épouse de M.

En effet, le samedi 9 octobre 1993, vous avez rendu à l'entreprise un transpalette complètement broyé, alors que vous l'aviez pris le matin même en parfait état de fonctionnement puisque vous avez déchargé

Brossas, demeurant ..., 49220 Le Lion d'Angers, en cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section agriculture), au profit de la société des Courses du

X... à Mme Marie de Y..., épouse de Z... et à la société Gratade et Brosse, un arrêt de la Cour de cassation (CIV. 3, 5 avril 2005, pourvoi n° R 98-18.277, n° 00480 ) a constaté l'interruption de l'instance

dont le siège est ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de Mme Marie-Louise Y..., née X..., demeurant route de Brissy

l'entrepreneur, technicien de la peinture, aurait dû vérifier la siccité du bois en faisant toutes réserves utiles sur la qualité du support et que les désordres provenaient d'une application du produit à la brosse

376 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, débouté par l'arrêt attaqué (Paris, 30 avril 1998) dans un litige l'opposant à Mme Marie de X... épouse de Y... et à la société Gratade et Brosse

, EN N'INDIQUANT PAS POURQUOI LA SOCIETE N'AURAIT PU AGIR APRES LE 15 OCTOBRE, LE TRIBUNAL D'INSTANCE A PRIVE SA DECISION DE TOUTE BASE LEGALE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LE JUGE N'A PAS RECHERCHE SI BRISSY

Brossier, Teisseire et Raynaud et qu'après en avoir délibéré, elle a rendu la décision dans la même composition ; Qu'il se déduit de ces mentions que les mêmes magistrats ont participé aux débats, au

Aix-en-Provence, 20 juin 1983), que le mineur Abdelhak X..., qui avait pénétré dans un chantier de la société Boirie, s'est emparé d'une coudeuse électrique qu'il a mise en marche, et a eu la main gauche broyée

Z...à Mme X... et à la société Gratade et Brosse, un arrêt de la Cour de cassation (Civ. 3, 5 avril 2005, n° R 98 18. 277, n° 480) a constaté l'interruption de l'instance en raison du décès de Mme X...

QUE LORS DE L'INSTALLATION DE CET APPAREIL CHEZ SON CLIENT MOREAU, FOLLOPE A OUVERT LA TRAPPE DE CONTROLE ET PROCEDE A LA MISE AU POINT DU MOTEUR EN MARCHE ET QUE SA MAIN FUT ENTRAINEE PAR L'ENGIN ET BROYEE

X... s'est porté caution des engagements de la société anonyme Nouvelle Brosserie du centre (la société), dont il était le président, envers la société le Crédit du Nord et union parisienne, devenue la