Equipements au GAEC Paris ; que l'avis, d'ailleurs évolutif, de l'expert sur les responsabilités n'engageait pas la Cour d'appel ; qu'il était constant que toutes les parties basses intérieures des boxes

UN CONTRAT SELON LEQUEL ELLE FINANCAIT PARTIELLEMENT, A CONCURRENCE DE 7 500 FRANCS, LA CONSTRUCTION CHEZ CET AGRICULTEUR DE 300 BOXES DESTINES A L'ELEVAGE DES VEAUX; QU'EN CONTREPARTIE, M X...

Pernot, syndic, et la société Borel Frères, en état de règlement judiciaire assistée de M.

ET SUR LEQUEL DAME X..., QUI EN ETAIT LOCATAIRE, AVAIT FAIT CONSTRUIRE DES BOXES POUR AUTOMOBILES ; QUE CETTE DERNIERE AYANT RECLAME UNE INDEMNITE TENANT, D'UNE PART, A LA DEPOSSESSION DES CONSTRUCTIONS

Guy X..., demeurant Villard du Planay, 73210 Bozel, 2 / L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée de Brayon, dont le siège est Villard du Planay, 73210 Bozel, en cassation d'un arrêt rendu

des visites et saisies au ..., locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la SAS "Aux Tours de Notre Dame" et/ou Robert X... et/ou Andrée X... et/ou Laurent X..., sans préciser en quoi ces boxes

qu'elle fait état de ce que très rapidement les copropriétaires des locaux à usage de commerce ont effectué des travaux de fermeture de leurs emplacement de parkings afin de réaliser des garages ou boxes

appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule" (Messaoud A...), "Gino" (Kimeche), "Amar", "Hassissen" (Aiddir), "le boxeur

et garages et avait créé un droit acquis des copropriétaires de ces boxes et garages, (dont les consorts I...) à en obtenir la rénovation ; qu'il sera rappelé que, selon les dispositions de l'article

FRANCS ; " ALORS QUE CES MOTIFS NE METTENT PAS LA COUR DE CASSATION EN MESURE D'EXERCER SON CONTROLE LEGAL SUR LE POINT DE SAVOIR SI LES JUGES DU FOND ONT TENU COMPTE DE L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE BOXEUR

K... avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que ni les documents contractuels ni les plans n'avaient prévu la possibilité d'édifier des boxes fermés, lesquels étaient contraires à la destination

attaqué a déclaré le demandeur coupable d'homicide et de blessures involontaires et de contravention au Code de la route ; "aux motifs que la voiture automobile R. 19 du demandeur, circulant rue de Bonnel

, il est notamment indiqué, concernant les emprunteurs : « Monsieur et Madame Marc X...sont représenté par Mademoiselle Sophie Y..., clerc de notaire en l'office notarial sis à LYON 3ème, 62 rue de Bonnel

de garages, et une vente en date du 12 octobre 2006 concernant neuf boxes de garages ; Qu'en statuant ainsi, alors que la décision de première instance a été rendue le 13 octobre 2011, la cour d'appel

- Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que l'arrêté du 9 octobre 1986 ne faisant pas dépendre le nombre de boxes à prendre en considération de la superficie affermée, la cour d'appel a répondu

parties privatives et au changement de destination et de millièmes de parties communes sans autorisation de l'assemblée, concernant les lots n° 21 avec le box n° 14 et n° 20 avec le box n° 13, lesdits boxes

.) ; que la contestation de la société appelante consiste à démontrer que les quatre salariés concernés s'occupaient eux-mêmes de leurs chevaux et de l'entretien des boxes, non pas sur leur temps de travail

a constaté que les chiens étaient dans un état d'entretien et sanitaire satisfaisant avec à leur disposition, à cette heure matinale, de litière propre en copeaux ainsi que d'eau propre dans chaque boxe