(société Maison familiale) de la construction d'une maison individuelle sur un terrain leur appartenant ; que la société Maison familiale a sous-traité les travaux, notamment à la société Da Silva Barron

justifiées, le demandeur ne produisant aucun élément de défense contre celles-ci ; qu'il suffisait enfin que la convention de séquestre désignât expressément la société civile professionnelle Z... , Barron

X... a été engagé le 15 septembre 1965 par le "Cabinet Turquands Barton Mayhew et Co" ; que le contrat de travail a subsisté entre le salarié et la société fiduciaire de la rue de la Paix du 1er juillet

effectué une première tentative pour récupérer la totalité de l'oeuvre à bon compte à son profit en présentant une demande d'achat le 29 juillet 1987 émanant soi-disant d'un client extérieur, un certain baron

avec arme sur agent de la force publique ; "aux motifs qu'il résultait du dossier que le 7 mai 1991, vers 23 heures, A..., que les gardes-chasse avaient tenté d'interpeller au moyen d'un véhicule barrant

les machines fonctionnaient par un système de double jeu, le jeu "pocker" étant contenu sur une plaque logique dissimulée à l'intérieur du mécanisme, et actionné par une télécommande détenue par le barman

X... pour liquidateur ; que la SEEP a elle-même sous-traité une partie des prestations à la société Constructions métalliques tourangelles (CMT) aux droits de laquelle se trouve la société Barbot CM

de son syndic, le cabinet Laugier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Barriot

siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 19-15.801 contre l'arrêt rendu le 21 février 2019 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Financière Bar Balmont

notamment : " je connais moins bien Josy et Alain ; cependant, il me paraît nécessaire d'indiquer qu'en août 1990, alors que j'avais arrêté ma voiture près du gros chêne, à l'entrée de la propriété " La Baronnière

Paul A..., demeurant : 26110 Mirabel Aux Baronnies, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

ET COMPAGNIE, - LA SOCIETE BARONET, - LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE LOUIS DREYFUS HERSCHTEL & COMPAGNIE, - LA SOCIETE ALLIANCE DESIGNERS, - LA SOCIETE FRANCE IMMOBILIER GROUP, -

ET COMPAGNIE, - LA SOCIETE BARONET, - LA SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE LOUIS Y...

qu'en soit la forme, les clauses, stipulations et arrangements qui auraient pour effet de faire échec à ces dispositions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mars 1999), que la société Barbot

[C] a été engagé le 1er janvier 2017, en qualité de barman-agent de salle-serveur par la société Byron Club devenue la société Osiris (la société) qui exploitait un fonds de commerce sous l'enseigne "[

supérieurs l'avaient été à titre de parking par un autre locataire et indiquant qu'avaient, en particulier, disparu, à cette occasion, les tarifs de location affichés sur les murs, l'enseigne "parking" barrant

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE QUE BARONNET A OFFERT A MARGOTEAU DE LUI VENDRE UN VEAU ; QUE LE PRIX DE LA VENTE A ETE FIXE

ces mêmes raisons, il avait accepté des conditions de travail particulières, ne prévoyant ni congés payés, ni repos hebdomadaire ; que cette situation l'avait conduit à se faire remplacer par un barman