n° 57660 sur lequel les chèques litigieux ont été tirés ; que, de plus, la Cour fait état de nombreuses incohérences tenant, notamment, à ce que le demandeur aurait parcouru 140 kms pour acheter un parfum

d'alors ; qu'il soulignait, de plus, que son licenciement allait à l'encontre de l'intérêt de l'entreprise ; qu'en effet, lors de son licenciement, il était en pourparlers pour vendre la société parfums

LES 15 NOVEMBRE 1959 ET 5 FEVRIER 1968, REDIGES D'UNE MANIERE IDENTIQUE EST UNE PROPRIETE COMPOSEE PAR UNE MAISON D'HABITATION DE 4700 METRES CARRES DE TERRAIN PLANTE D'OLIVIERS ET DE PLANTES A PARFUM,

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 1996), qu'après avoir mis fin au contrat de marque la liant à la société Marckley CBH, la société Parfums Rochas (société Rochas

REPRESENTANT STATUAIRE " MULTICARTES ", A ETE ENGAGE EN 1960 PAR LA SOCIETE PARFUMERIE MONT-SAINT-MICHEL, DEVENUE DEPUIS LA SOCIETE COPAREL, POUR PROPOSER A LA VENTE, SUR LA BASE DES PRIX GROSSISTES ET

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 11 mai 2005), que la Société de diffusion des produits de parfumerie

(consorts A...) l'intégralité des parts représentatives du capital social de la société à responsabilité limitée Cobée exploitant un fonds de commerce de parfumerie à Paris ; que les dames Z... ont demandé

Jean A..., demeurant ..., 2 / la société Hygiène et beauté, dite Grande Parfumerie lyonnaise, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Lyon (1re

[P], la cour d'appel a relevé le caractère autoritaire et parfois outrancier avec lequel il se serait adressé à la gérante, Mme [R] ; que cependant il ressortait de ses propres constatations que le

partie ou la totalité des heures supplémentaires effectuées était rémunérée sous forme de primes d'assiduité et que les salariés travaillaient « de 190 à 240 heures » par mois, « jours et nuits » et « parfois

qu'au soutien de son fils, sa mère affirmait ne jamais laisser les enfants qu'elle gardait seuls avec lui, ce que le prévenu lui-même avait démenti aux débuts de l'enquête reconnaissant qu'il arrivait parfois

certitude, la conséquence directe des agressions sexuelles qu'aurait subies l'enfant ; que dès lors que les seules déclarations, certes constantes de l'enfant, mises en relation avec les expertises, parfois

n'existe dans l'établissement ; qu'en ce qui concerne les deux décodeurs, desservant chacun un téléviseur unique, installés au bar de l'hôtel et (selon les déclarations du prévenu) dans le salon, ou parfois

obligations, ne saurait constituer un fait justificatif ; que, de toute manière, il résulte des procès-verbaux que l'omission d'inclure dans la valeur déclarée les commissions, qui représentaient parfois

constance dénoncé les attouchements sexuels de leur père et que si elles ont signalé à tort que le fils de leur mère, Louis, étant présent, le 28 juin 1997, ce qui s'est avéré inexact et si Blandine a parfois

peut s'agir d'une attitude, dont la signification dépend des considérations de temps et de lieu, l'intervention de la police étant souvent placée sous le signe de l'apparence immédiate au vu d'indices parfois

/ que la société Simvest faisait valoir que les règlements de loyers étaient effectués par la société Le Jardin de Neuilly, systématiquement plus d'un mois après le terme d'échéance contractuel et parfois

au préjudice de multiples propriétaires, consistant en de prétendues ventes : le prix de vente était perçu et conservé, et les véhicules n'étaient jamais livrés ni rendus aux propriétaires, faisant parfois